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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
669a019abf9da27f384b0d88
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Vacuum ; -Condamner la Sas Pfeiffer Vacuum à payer à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6033e5389d49b5965d57142b
10 mars 2017
10 mars 2017
PFEIFFER VACUUM, anciennement dénommée ADIXEN VACUUM PRODUCTS et ALCATEL VACUUM TECHNOLOGY FRANCE, prise en la personne de son président domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 6]
Source officielleChambre 3 A
63b67728a853827c9026d0b7
2 janvier 2023
2 janvier 2023
BERNARD PFEIFFER ARCHITECTURE ET GESTION ès qalités de syndic de la résidence 'Les Thermes' [Adresse 1] [Localité 3] Nous, Annie Martino, présidente de chambre chargée de la mise en état, Vu
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
686765469f40b42a26419d68
3 juillet 2025
3 juillet 2025
droit réel immobilier au Livre foncier Décision attaquée : n° 24/08247 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 09 Avril 2025 Appelants : Monsieur [V] [O], représenté par Me Maurice PFEFFER
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd8505b
15 septembre 2000
15 septembre 2000
l'intéressée dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire pour une durée de 5 jours jusqu'au 18 Septembre à 12 heures 40; Vu l'appel de ladite ordonnance interjeté le 13.09.00 par Maître PFEFFER
Source officielle2ème chambre section C
67ef6c879a9834ffd825fb55
3 avril 2025
3 avril 2025
Par actes de commissaires de justice en date des 21 et 26 mars 2024, Madame [K] [F] épouse [X] et Monsieur [Z] [X] ont fait citer la SCP Marcucci Delaroque Pfeiffer Pradelle Piquemal Cleenewerck et la
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
651d030afe8d588318c1aec5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
SOCIÉTÉ DE CONSTRUCTION METALLIQUE ET INSTALLATION S ELECTRIQUES pris en la personne de son gérant, représentée par Me Maurice PFEFFER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1373 - N° du dossier 15485
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6688de5a676b73dd81b97100
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DEKRA INDUSTRIAL Représenté par son Président, représentée par Me Maurice PFEFFER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1373 - N° du dossier 15714 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6688de44676b73dd81b96f8c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LA ROCHE AUTOMOBILE, représentée par Me Maurice PFEFFER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1373 - N° du dossier 15185 ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n° , pages) Nous, Marie-Sophie
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00184_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
A, représenté par Me Pfeffer, demande à la Cour : 1°) d'infirmer le jugement du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 août 2021 du préfet de police ; 3°) d'enjoindre au préfet
Source officielleETRANGERS
642bbfc8d49e0104f58f00c8
1 avril 2023
1 avril 2023
MAROC) de nationalité Marocaine Ayant été retenu au centre de rétention de [Localité 2] absent, non représenté dûment avisé ayant eu devant le juge des libertés et de la détention Me Catherine PFEFFER
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8ace4
30 avril 2008
30 avril 2008
ambulanciers roulants, décomptée sur la base du cumul hebdomadaire de leurs amplitudes journalières d'activité, est prise en compte pour 75 % de sa durée ; Attendu que, par arrêt du 5 octobre 2004 (PFEIFFER
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f89
7 mars 2002
7 mars 2002
A l'appui de son appel Mme Zerga Y... fait valoir que: - les conditions légales de l'adoption simple sont réunies; - l'adoptante et l'adopté ont donné leur consentement par acte reçu par Me Pfeiffer
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00731_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 mars 2025 et le 2 avril 2025, Mme A, représentée par Me Pfeffer, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 février
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
671b35922edfb0b58c05ee3d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
FLUIDES INGENIERIE représenté par son Gérant, représentée par Me Maurice PFEFFER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1373 - N° du dossier 15481 Intimée : S.A.R.L.
Source officielle4e chambre
615e0e82c25a97f0381f575e
26 mai 2014
26 mai 2014
Jugement rendu le 14 Juin 2012 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre :7ème N° RG : 11/09051 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Maurice PFEFFER
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67134bf8208351cec6586651
17 octobre 2024
17 octobre 2024
AXIANE MEUNERIE, représentée par Me Maurice PFEFFER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1373 - N° du dossier 15624 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA00772_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 18 février 2022, Mme A, représentée par Me Maurice Pfeffer, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 24 janvier 2022 du Tribunal administratif
Source officielleChambre commerciale 3-1
68e74179ac880aa7ee21f182
8 octobre 2025
8 octobre 2025
OGUZ RCS [Localité 4] n° 438 121 790 [Adresse 6] [Localité 2] Représentants : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731et Me Maurice PFEFFER
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA02688_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 10 juin 2022 et régularisée le 13 juin 2022, Mme A, représentée par Me Maurice Pfeffer, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2205027
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