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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Civile
627a0170dd6bd9057dc56d10
9 mai 2022
9 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/05/2022 Me Philippe POULIN la SELARL LAVILLAT-BOURGON ARRÊT du : 09 MAI 2022 N° : - : N° RG 19/03147 - N
Source officielleCour d'Appel
6253c86abd3db21cbdd853be
18 janvier 2001
18 janvier 2001
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, 87 AVENUE DU Général Leclerc - 45120 CHALETTE SUR LOING représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Philippe
Source officielleChambre Sociale
62d64983aa6a2f06030d2693
21 avril 2022
21 avril 2022
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 21 AVRIL 2022 à Me Philippe POULIN la SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT LD ARRÊT du : 21
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85294
1 février 2001
1 février 2001
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx- 45270 LADON représentée par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aeba
15 mai 2007
15 mai 2007
COUR D' APPEL D' ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud' Hommes GROSSES le à Me POULIN Me HERMELIN COPIES le à M. X...
Source officielleChambre A - Civile
662209659ce1420008389717
16 avril 2024
16 avril 2024
A ce titre, l'appelante précise que cette poulinière a donné naissance à trois poulains : Unit, Top et Bibi de Sualem, dans ces conditions, elle sollicite la confirmation de la décision de première instance
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6618cf087935f50008be4223
11 avril 2024
11 avril 2024
[I] déclarait se livrer à une activité de reproduction équine avec poulinières et poulains alors qu'en cause d'appel, il affirme désormais que la parcelle est essentiellement utilisée pour ses bovins,
Source officielleChambre des étrangers
66fce3dd8d6ea26f688da71f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[S] [G] a été entendu en ses observations et Maître Philip GAFFET en sa plaidoirie.
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. ELIDIS BOISSONS SERVICESc/Maître Jean-François X
6253ca70bd3db21cbdd8b07e
10 mars 2008
10 mars 2008
JAUNE POUSSIN du 20 décembre 2007. La S.A.R.L. JAUNE POUSSIN assignée et réassignée par remise de l'acte à son gérant puis à personne déclarant être habilitée, n'a pas constitué avoué.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163f88452184c47dc90bac9
26 novembre 2009
26 novembre 2009
d'inscription au répertoire général : S 09/05232 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Mars 2009 par le conseil de prud'hommes de Paris RG n° 08/05423 DEMANDERESSE AU CONTREDIT SARL POUSSIN
Source officielleChambre des étrangers
64bf67848fb8a9d9693e177c
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de Limoges, spécialement délégué par le Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES dans l'affaire citée en référence, assisté de Madame Jeanne Raïssa POUSSIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9134a
28 mars 2014
28 mars 2014
.-87320 BUSSIERE POITEVINE représentée par Me Philippe CLERC, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 09 AVRIL 2013 par le JUGE DE L'EXECUTION DE LIMOGES ET : Association
Source officielle4e chambre civile
65449d63c71a6a83181c8e70
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[B] [Z] Représentant : Me Elodie POULAIN, avocat au barreau de MONTPELLIER DEMANDEUR A LA REQUETE M.
Source officielleChambre 1-8
63d229aa9b3c8605deec1d7f
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COTE D'AZUR HABITAT agissant poursuites et diligences de son Directeur en exercice Représentée par Me Marina POUSSIN, avocat au barreau de NICE, substituée par Me Marie-Monique CASTELNAU, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-8
62c67baeca9bf26379030607
6 juillet 2022
6 juillet 2022
N° Portalis DBVB-V-B7D-BE7LC [X] [E] C/ COTE D'AZUR HABITAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laetitia GERMANETTO Me Marina POUSSIN
Source officielleChambre 1-8
65a8d0a6e12c85000874adc9
17 janvier 2024
17 janvier 2024
des copropriétaires de la communauté immobilière LE MONT FLEURI C/ [M] [O] [B] [Z] [W] [U] épouse [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marina POUSSIN
Source officielleChambre civile
62d103e02f83c19fcf11bba1
13 juillet 2022
13 juillet 2022
SA PACIFICA MCS/JRP Demande en paiement de l'indemnité d'assurance dans une assurance de dommages Grosse délivrée à Me DEBERNARD-DAURIAC, Me Philippe CHABAUD et Me Christine DUMONT
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7bb
19 septembre 2007
19 septembre 2007
représentant des créanciers de la Société PGO AUTOMOBILES ... ... 30103 ALES CEDEX représenté par la SCP POULAIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS Maître Bernard DE D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7bd
19 septembre 2007
19 septembre 2007
A ... ... 30103 ALES CEDEX représenté par la SCP POULAIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS Maître Bernard DE D... Commissaire à l'exécution du plan de la PGO AUTOMOBILES S.
Source officielle4e chambre civile
662b43c1fe25450008314896
25 avril 2024
25 avril 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
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