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5 419 résultats pour « Philippe TESSIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

603545f23608186f75d6177e

Appel

20 mai 2016

20 mai 2016

15852 APPELANT Monsieur [O] [X] [S] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Luc BROSSOLLET de la SCP D'ANTIN BROSSOLLET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0336 Assisté de Me Philippe

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

6033c6ab59e2597922d7fbf3

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

SNC PRISMA MEDIA [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 318 826 187 00 Représentée par Me Olivier D'ANTIN de la SCP D'ANTIN BROSSOLLET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0336 Assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92269

Appel

10 avril 2015

10 avril 2015

Né le 26. 03. 1954 à Saigon ... 75018 PARIS Représenté par Me Luc BROSSOLLET de la SCP D'ANTIN BROSSOLLET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0336 Assisté de Me Philippe TESSIER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

60360ac126cfde6f73021bf2

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Localité 1] Demeurant : [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Olivier D'ANTIN de la SCP D'ANTIN BROSSOLLET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0336 Ayant pour avocat plaidant : Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69fd81dbcdc6046d470494f4

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

sport ; - rejeté les fins de non recevoir soulevées par l'établissement Université [Etablissement 1] et l'association Azur tennis sport ; - donné acte à l'association Azur tennis sport de ses protestations

Source officielle
CA

Service des Référés

6a226291cdc6046d47393442

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

ALLIANCE MJ prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Jean-philippe VALLON de la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69e1d1a5cdc6046d4789c1f9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

1] [Localité 4] Représentant : Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, avocat au barreau de NIMES APPELANTS Monsieur [A] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean-philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f89

Appel

11 décembre 2003

11 décembre 2003

Maître Philippe CLIARRIERE, ès-qualités, a régulièrement formé appel de ceffe décision dans les formes et délai légaux.

Source officielle
CA

4ème Chambre

603848a5e9a2256142fa85ed

Appel

25 février 2021

25 février 2021

INTIMÉS : Monsieur [E] [J] [Adresse 1] [Localité 48] Représenté par Me Michel HALLEL, Plaidant, avocat au barreau de STRASBOURG Représenté par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94eeb

Appel

29 avril 2021

29 avril 2021

AUTO POINT, représentée par son gérant en exercice, Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Philippe REUTER de la SELARL D'AVOCATS REUTER-DE RAISSAC-PATET, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a33c2502a12a235bae6d18

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

JSA prise en la personne de Maître [G] [X] ès qualité de liquidateur judiciaire de l'EURL TRANSPORTS [I] Représentée par Me Philippe THIAULT de la SELARL ALCIAT-JURIS, avocat au barreau de BOURGES

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

603702370c57ad9d1aa1058d

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

[V] a assigné la société Tedis devant le tribunal de commerce d'Evry. La SA Tedis a soulevé une exception d'incompétence au titre de l'article L 442-6 du code de commerce.

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CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cbf6

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

SCP WOESSNER FRÉDÉRIQUE & SOL PHILIPPE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre A ARRÊT DU 14 OCTOBRE 2008 APPELANT : Monsieur Yvan X...

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Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb29

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

ORIGINE : Décision du Tribunal de Grande Instance de COUTANCES en date du 06 Septembre 2007- RG no 04 / 00957 PREMIERE CHAMBRE- SECTION CIVILE ARRET DU 20 MAI 2008 APPELANT : Monsieur Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89e9a

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

c / Philippe Z... Jean-Jacques A... S. C. I.

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CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872b7

Appel

18 novembre 2004

18 novembre 2004

Philippe né le 04 juillet 1952 à LA GUERCHE DE BRETAGNE fils de X...

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CA

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94ce7

Appel

27 mai 2021

27 mai 2021

au barreau de NOUMEA CAFAT, Siège social : [Adresse 4] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Avril 2021, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Philippe

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CA

4e chambre civile

6780badaf25437b69df75af4

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68e74180ac880aa7ee21f1f8

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

L'appréciation de la raideur peut se faire par d'autres moyens, le test de Schober-[Localité 9] peut être utile.

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CA

1re chambre sociale

660e43100740db0008fa93fb

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Vous avez d'abord refusé d'effectuer le test puis vous avez donné votre accord et avez effectué le test. Votre test s'est avéré positif. Vous n'avez pas souhaité contesté le résultat du test...

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