CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

538 résultats pour « Piccerelle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

69f04147cdc6046d47ccad55

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

SC Pirel au paiement de la somme de 2.000.000 F.CFP au titre du préjudice moral, sous la garantie de la société QBE Insurance, - rejeter l'ensemble des demandes de la société Pirel et notamment celle

Source officielle

Page 1 sur 27

Suivant →
CA

Chambre 1-11 OP

69f2ee24cdc6046d470d5e51

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

102 Rôle N° RG 22/15578 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKLZV [P] [M] C/ [A] [G] Copie exécutoire délivrée le :29-04-2026 à : Me Alexia PICCERELLE

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6870a4b505f84751fcf0f56b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/03243 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BORKA Chambre 4-5 Ordonnance n° 2025/M Affaire : Mme [Y] [D] Représentant : Me Sébastien COURTAUD de la SCP COURTAUD - PICCERELLE

Source officielle
CA

Référés Civils

67ecc5da955548e0aba48ffa

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

de son trouble de jouissance avec intérêts au taux légal à compter du jugement ; débouté la société Pierrelee de ses demandes ; condamné la société Pierrelee à payer à Mme [C] la somme de 1.800 euros

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861ce

Appel

22 février 2002

22 février 2002

CETELEM de sa demande en garantie contre Maître PIERREL ès-qualités, et des fins de toutes ses autres demandes, contre cet intimé, ès-qualités. - Déboute Maître PIERREL, ès-qualités, de ses demandes contre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6347ac5529ffd2adfff4f3ac

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Tanguy LETU de la SCP LETU ITTAH ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS SELAFA MJA EN LA PERSONNE DE ME JEROME PIERREL

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665eae78b5277b0008894109

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

d'assureur de la SARL BET OLIVIER OCTOBON Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Elodie ZANOTTI de la SCP COURTAUD - PICCERELLE

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a0ea306cdc6046d4766cca1

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

RG 24/05460 N° Portalis DBVB-V-B7I-BM6IT [B] [A] C/ [T] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Magali MONTRICHARD Me Alexia PICCERELLE

Source officielle
CA

3e Chambre A

616263c810de15342de14854

Appel

20 février 2014

20 février 2014

SOCIÉTÉ D'EXPERTISE D'ASSISTANCE ET DE CONSEILS TECHNIQUES COTE D'AZUR), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Ayant pour avocat Me Alexia PICCERELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c881bd3db21cbdd8572e

Appel

31 mai 2001

31 mai 2001

Au cas où le rapport d'expertise serait homologué, elle a demandé le bénéfice de la compensation entre les créances et dettes respectives, et elle s'est engagée à verser à Maître PIERREL, ès qualités de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85880

Appel

31 mai 2001

31 mai 2001

Au cas où le rapport d'expertise serait homologué, elle a demandé le bénéfice de la compensation entre les créances et dettes respectives, et elle s'est engagée à verser à Maätre PIERREL, ès qualités de

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69e86328cdc6046d4719b9dd

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

DE DESSAISISSEMENT DESISTEMENT Société SMA SA prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis Représentant : Me Elodie ZANOTTI de la SCP COURTAUD - PICCERELLE

Source officielle
CA

Chambre 1-5

64a50c57b8594705dbfcc974

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

NOVALIS Représentée et assistée par Me Alexia PICCERELLE de la SCP COURTAUD - PICCERELLE - ZANOTTI - GUIGON-BIGAZZI, avocat au barreau de GRASSE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laetitia

Source officielle
CA

Chambre 1-8

68f9ba0f0a84a5e5f0025da0

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

URBAN NEST prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis représentée par Me Alexia PICCERELLE de la SCP COURTAUD - PICCERELLE - ZANOTTI - GUIGON-BIGAZZI, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85ffc

Appel

4 avril 2002

4 avril 2002

Maître PIERREL a été désigné mandataire liquidateur à cette procédure collective. La société GROUPE VALFOND a procédé à la déclaration de sa créance au passif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf25

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

La société Pierrel ayant déposé le bilan le 10 janvier 2000, un plan de cession a été mis en place au profit de la société Socopa Est et a été homologué par jugement en date du 2 mai 2000.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6973a425cdc6046d4770e0cc

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Adresse 6] [Localité 1] Chambre 4-5 N°2026 / N° RG 25/06001 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2ON S.A.S. [8], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien COURTAUD de la SCP COURTAUD PICCERELLE

Source officielle
CA

Chambre 1-8

627368faa58162057dac656e

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

N° Portalis DBVB-V-B7D-BD7YM [S] [V] C/ [M] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-laurent SIDER Me Alexia PICCERELLE

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68fc5d87af64986e40f7e249

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

LE DOLCE VITA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Alexia PICCERELLE Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé rendue par

Source officielle
CA

Chambre 1-3

679484d45336e7e668efcd87

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me [T] [M] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société SUDETEC SAS SUDETEC Représentant : Me Elodie ZANOTTI de la SCP COURTAUD - PICCERELLE

Source officielle