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819 résultats pour « Pierchon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre civile

6a210d9dcdc6046d47099ad5

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

et Associés, représentée par Me Pieuchot, le bénéfice du droit de recouvrement direct instauré par l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle

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CA

1re chambre de la famille

64eedca2bb2c32d969d3528e

Appel

29 août 2023

29 août 2023

Mme [S] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE Mme [H] [V] épouse [G] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Michel PIERCHON

Source officielle
CA

3e chambre civile

6780baddf25437b69df75b18

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ARTISANS DU BATIMENT [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Michel PIERCHON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE Mme [H] [X] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Erwan AUBE,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

PIERSONc/Cie d'assurances GROUPAMA DE LA MARNE ET DES ARDENNES

6253ca1cbd3db21cbdd8a14e

Appel

1 octobre 2007

1 octobre 2007

Mme Pierson a relevé appel de ce jugement le 25 avril 2006.

Source officielle
CA

Référés

670f58284ad0d5ee7d7e5ab2

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Non comparante, représentée par Me Stéphane PIEUCHOT, avocat au Barreau de CAEN, substitué par Maître Sophie BOURDIN, avocat au Barreau de CAEN. DÉFENDERESSE AU RÉFÉRÉ : S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

677e184525a73d43aa4ae13f

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[W] ; - condamné la société Denis Pichon à verser à la société T2A la somme de 1 700 euros au titre des frais irrépétibles ; - condamné la société Denis Pichon à verser à la société Tegral la somme

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE03108_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

Il soutient que les moyens soulevés par la société Pierson Export ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f2ebf5cdc6046d470d2afa

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

CORIN assistée de Me Pauline ARROYO du LLP HOLMAN FENWICK WILLAN FRANCE LLP, avocat au barreau de PARIS, et de Me Margaux PIERREDON, avocat au barreau de BASTIA S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f034

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

d'appel Les dépens de l'instance seront mis à la charge de la société LES TRANSPORTS PINCHON.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd8679c

Appel

5 novembre 2002

5 novembre 2002

légalImpasse du GlobeRésidence LE PHARO34300 LE CAP D' AGDENon comparante ni représentéeME DAUVERCHAIN REPRESENTANT DES CREANCIERS DE LA SARL CAP SECURITE2, Place Saint Côme34000 MONTPELLIERReprésenté par Me PIERCHON

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63cb92d99c02507c9078dd88

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Prétentions et moyens de la société Piecon Dans ses conclusions remises le 18 janvier 2022, elle demande à la cour de: - recevoir la société Piecon en son appel et la dire bien fondée, - infirmer

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61631519e03efc4516bd2d9f

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

La société SEJER soutient que les sociétés JB BOIS et Papeteries Pichon ont imité les produits litigieux.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04239_20220704

Admin. Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 19 octobre 2016 du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) portant inscription au titre des monuments historiques de certaines parties du A de Pierredon

Source officielle
CA

Référés

67908cdb1b5a79f73270558c

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

ARBORELLA EUROPA Non comparante, représentée par Me Stéphane PIEUCHOT, avocat au barreau de CAEN substitué par Me Stéphanie TRUQUET, avocat au barreau de CAEN INTIMEE DEFENDERESSE Nous,

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6878847863001e49f9f26b91

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

représentée par Maître Stéphane Pieuchot le bénéfice du droit de recouvrement direct instauré par l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

66863cedb1dbbe3bae60020a

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[K] [Y] assisté de Me Margaux PIERREDON, avocat au barreau de BASTIA, Me Olivier LECA, avocat au barreau de PARIS Mme [B] [Y] assistée de Me Margaux PIERREDON, avocat au barreau de BASTIA, Me Olivier

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a709b3c8605deec1ede

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

avocat au barreau de NARBONNE, substitué par Me Christine AUCHE-HEDDOU avocat au barreau de MONTPELLIER Association UNEDIC DELEGATION AGS-CGEA [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Michel PIERCHON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d97c

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

qui lui serait dû au titre de diligences accomplies à l'occasion de la gestion et de la liquidation de la société Berry Dale limited et faisant état des factures qu'elle a réglées à la société Mees Pierson

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

695f87aecdc6046d479c81ca

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

et associés représentée par Maître Stéphane Pieuchot le bénéfice du droit de recouvrement direct instauré par l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

695f87b1cdc6046d479c825c

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

et associés représentée par Maître Stéphane Pieuchot le bénéfice du droit de recouvrement direct instauré par l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle