Rôle N° RG 21/10950 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH23Q [L] [M] C/ CIPAV Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre DANJARD - Me Stéphanie PALLIER Décision déférée

23/12983 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMBIB [4] C/ [V] [S] Copie exécutoire délivrée le 11 juillet 2025: à : Me Pascale PALANDRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Pierre

SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 17 Avril 2026 APPELANTE : CPAM DU RHONE [Localité 2] INTIMEE : [D] [O] [B] [Adresse 1] [Localité 3] assistée de Me Pierre

857 Rôle N° 14/18056 [G] [S] C/ CPAM DU VAR MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Pierre

le Pole social du TJ d'EVRY RG n° 18/00171 APPELANTE Madame [N] [E] née le 08 Septembre 1978 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Pierre

[S] [M] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Pierre DANJARD, avocat au barreau de TOULON Mme [K] [B] épouse [X] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me François COUTELIER, avocat au barreau

Rôle N° RG 23/08836 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLRWN [X] [Y] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre DANJARD - Me Stéphane CECCALDI

/13079 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKDG6 [H] [O] [Y] [O] C/ [C] DE LA SELARL ABEILLE & ASSOCIES [P] Copie exécutoire délivrée le :15-04-2026 à :Me Pierre

] [O] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Pierre

social du Tribunal Judiciaire de MACON, décision attaquée en date du 19 Septembre 2019, enregistrée sous le n° 18/268 APPELANTE : [G] [B] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pierre

APPELANTE Madame [V] [W], demeurant [Adresse 1] non comparante, ayant pour avocat Me Pierre DANJARD, avocat au barreau de Toulon INTIMEE [4], demeurant [Adresse 3] ayant pour avocat Me

Rôle N° RG 21/15470 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIKOX [D] [T] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : 11/07/2023 à : - Me Pierre

Rôle N° RG 22/04252 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJC75 [F] [T] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre DANJARD - Me Stéphane CECCALDI

NOVEMBRE 2018 N° 2018/ 321 Rôle N° RG 16/09609 - N° Portalis DBVB-V-B7A-6VHI SARL BM DISVAR C/ [Y] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre

[U] [X] tous quatre représentés par Me Pierre DANJARD, avocat au barreau de TOULON , substitué par Me Nadine ABDALLAH-MARTIN, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [V] [H] défaillante Intimés

APPELANT Monsieur [L] [K], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Clotilde LESTELLE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Pierre DANJARD, avocat au barreau de TOULON INTIMEES

D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE Madame [Z] [T] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Pierre

social du Tribunal Judiciaire de MACON, décision attaquée en date du 19 Septembre 2019, enregistrée sous le n° 18/300 APPELANTE : [K] [I] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pierre