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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
6793333032b173f45a7c8e1d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DEFENDEURS A LA RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE Monsieur [I] [B] né le 07 mars 1945 à [Localité 5] Madame [G] [B] née le 22 mai 1947 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Me Pierre
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6700d6d6836fac7141b7e892
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[G] [P] - URSSAF Nord Pas-de -Calais - Me Maxime DESEURE - Me Pierre DELANNOY - Tribunal judiciaire Copies exécutoires : - Me Maxime DESEURE COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
68fb978311af6ba0065f4040
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Française [Adresse 3] [Localité 10] Madame [G] [A] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [B] [A] de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 6] Représentés par Me Pierre
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
65b360c61d7564000872de11
25 janvier 2024
25 janvier 2024
constitué Monsieur [C] [Y] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Pierre Delannoy, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, substitué par Me Onurkan Polat, avocat
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6618cf087935f50008be4227
11 avril 2024
11 avril 2024
au barreau de Lille INTIMÉS Madame [A] [R] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [L] [R] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Pierre
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63cf846aa6687f7c904cb9d6
23 janvier 2023
23 janvier 2023
POLE SOCIAL - DE DOUAI EN DATE DU 19 juin 2019 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [H] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me POLAT Onurkan substituant Me Pierre
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6163cdb1a4f434918a1e5239
4 mars 2010
4 mars 2010
FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me SULZER, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur [H] [I] demeurant : [Adresse 1] Représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assisté de Me Pierre
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62cd0f01e91c8e9fcf071271
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[U] [B] ayant son siège social 15 avenue de l'Europe - 59223 Roncq représentée et assistée par Me Pierre Delannoy, substitué à l'audience par Me Polat Orunkan, avocats au barreau de Lille INTIMÉE
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6349004863d497adffda4222
13 octobre 2022
13 octobre 2022
NORD FRANCE COUVERTURE [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Chloé FRANTZ, avocat au barreau de PARIS, toque : P0141 Et assistée de Me Onurkan POLAT collaborateur de Me Pierre
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6163873c947dd77ae6de0266
16 décembre 2010
16 décembre 2010
BISCUITERIE DUNKERQUOISE représentée par ses dirigeants légaux ayant son siège social [Adresse 4] Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Jean-Pierre DELANNOY, avocat
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66235ac9aec0e60008fe9947
18 avril 2024
18 avril 2024
03231 - N° Portalis DBVT-V-B7H-U735 Jugement rendu le 09 mai 2023 par le tribunal judiciaire de Lille APPELANTE Madame [M] [H] demeurant [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Pierre
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6035e4d6bbb7f04b03cb483d
4 février 2016
4 février 2016
Date naissance 1] 1949 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Maître Bernard FRANCHI, membre de la SCP DELEFORGE FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assistés de Maître Pierre
Source officielleSociale C salle 1
68199b3545063c42e325384a
25 avril 2025
25 avril 2025
D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT (E)(S) : Association CENTRE DE SOINS PEVELE Anciennement dénommée SOIGNONS HUMAIN PEVELE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Pierre
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
68f1d7497ffb526292dd6e5d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
] de nationalité Française [Adresse 8] [Adresse 8] Monsieur [S] [R] né le [Date naissance 10] 1942 à [Localité 26] de nationalité Française [Adresse 32] [Adresse 32] représentés par Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Représentés par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai Assistés de Me Marie-Anne Bade, avocat au barreau de Lille et de Me Pierre Delannoy, avocat au barreau de Lille INTIMÉES SAS Bosal
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
643e351d83146e04f531eb49
13 avril 2023
13 avril 2023
Bepad, prise en la personne de son représentant légal et gérant Monsieur [T] ayant son siège [Adresse 3] représentée par Me Pierre Delannoy, avocat au barreau de Lille, avocat constitué S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a68d
29 septembre 2005
29 septembre 2005
Demeurant ... 59263 HOUPLIN ANCOISNE Représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assisté de Maître DELANNOY Pierre, Avocat au Barreau de LILLE INTIMÉES S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a68e
29 septembre 2005
29 septembre 2005
Demeurant ... 59263 HOUPLIN ANCOISNE Représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assisté de Maître DELANNOY Pierre, Avocat au Barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielle1ère chambre sociale
6a0ff73acdc6046d478a05e1
21 mai 2026
21 mai 2026
parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme ALAIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme DELAHAYE
Source officielleChambre sociale
626a2f6a71469e057d789aee
27 avril 2022
27 avril 2022
Il ressort aussi des pièces n°13 à 15 de la SARL Cars Delannoy & Fils, que Monsieur [F] [C] a utilisé les adresses de la messagerie des Cars Delannoy pour envoyer à ses clients, des emails publicitaires
Source officiellePage 1 sur 96
PIERRE DELANNOY IMMOBILIER
09/09/2025
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DELANNOY, Owen, Bruno, Jean-Pierre, Michel
02/09/2024
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DIDIER DELANNOY CONSEIL, DELANNOY, Didier, Pierre
15/10/2021
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JURASSIC INK, DELANNOY, Grégoire, Jean-Pierre, Alain
30/01/2020
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Delannoy, Jean-Pierre
29/12/2019
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