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769 résultats pour « Pierre JANOT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

603edcae749a5e49348150a1

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

par Me Pierre JANOT de la SCP JANOT & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE, Madame [GD] [J] née le [Date naissance 194] 1976 à [Localité 456] de nationalité Française [Adresse 293] [Localité

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

JANOT, Pierre, Louis

SIREN 301632220GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

03/01/2012

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Créations

JANOT, Pierre, Louis

SIREN 301632220GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

15/09/2009

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Radiations

JANOT, Pierre-Louis

SIREN 301632220GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

17/03/2009

Voir →

CA

Chambre commerciale 3-2

69e06e0acdc6046d47688224

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 260 Plaidant : Me Pierre JANOT de la SELARL ALTER AVOCAT, avocat au barreau de GRENOBLE, vestiaire : B44 S.A.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65b3627b1d7564000872dee8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

07 avril 2023 suivant déclaration d'appel du 02 Mai 2023 Vu la procédure entre : APPELANT : Monsieur [D] [J] né le 17 Janvier 1974 à ALGER [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Pierre

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

653b5927502b828318c4e3af

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Peggy FESSLER de la SCP FESSLER JORQUERA & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME : Monsieur [G] [N] né le 25 Août 1963 à BIZERT (TUNIS) [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Pierre

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

66f64b4a0ff04326a7329370

Appel

1 août 2024

1 août 2024

[U] [E] né le 23 Novembre 1965 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Pierre JANOT de la SELARL ALTER AVOCAT, avocat au barreau de GRENOBLE Vu la

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fca7cf4150a3e6bc3945271

Appel

30 septembre 2020

30 septembre 2020

JANOT de la SCP JANOT & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de GRENOBLE, [Y] [E] [Adresse 2] [Adresse 2] Me Nora TAOULI, avocat postulant au barreau de LYON Me Pierre JANOT de la SCP JANOT &

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6a0ff39acdc6046d47898fa6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[S] [A] régulièrement muni d'un pouvoir spécial INTIMÉE : Mme [N] [X] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] - SUISSE représentée par Me Pierre JANOT de la SELARL ALTER AVOCAT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aac6

Appel

20 février 2008

20 février 2008

Comparant et assisté par Me Pierre JANOT (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Bernard

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd9940d1674e4859738d0dc

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

17/00555 N° Portalis DBVM-V-B7B-I35C N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CABINET BALESTAS Me Pierre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616318bde0639f4f1a04a4dc

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD (avocats au barreau de GRENOBLE) INTIME : Monsieur [O] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Comparant et assisté par Me Pierre

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca75cb8dca058e3e7bfa

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

du 24 septembre 2021 suivant déclaration d'appel du 21 octobre 2021 Vu la procédure entre : Monsieur [U] [H] né le 22 Janvier 1958 1, rue Voltaire 38360 SASSENAGE représenté par Me Pierre

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6448c0a35ca6d8d0f8ef686d

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

suivant déclaration d'appel du 07 septembre 2021 APPELANTE : Madame [L] [O] née le 05 octobre 1957 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6022606414ecfb1c1c491046

Appel

2 février 2021

2 février 2021

[D] [Y], décédé [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Charlotte GODIN, avocate au barreau de PARIS substituée par Me Pierre JANOT, avocat au barreau de GRENOBLE, toque : B44 Madame [H] [Y],

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6871efb257f38d6b27c276ff

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

social du tribunal judiciaire de Grenoble en date du 30 novembre 2023 suivant déclaration d'appel du 03 janvier 2024 APPELANT : Monsieur [B] [W] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Pierre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61631c5c48f63659ca90a6c8

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

EUROMECAGRAPH [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me David BALLY (avocat au barreau de PARIS) INTIMES : Monsieur [Z] [N] [Adresse 7] [Localité 3] Comparant et assisté par Me Pierre

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

616343ec88dc29ccde27f058

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assistée de Me Pierre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162b2544abc2618d50e058c

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

Formation paritaire de GRENOBLE en date du 28 février 2011 suivant déclaration d'appel du 04 Mars 2011 APPELANTE : Madame [E] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Comparante et assistée par Me Pierre

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CA

Chambre Sociale

616333cef74a27a178b84336

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par la SCP Franck et Alexis GRIMAUD (avoués à la Cour) et par Me Pierre

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fd980e08b77096fcdb68dcb

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CDMF AVOCATS la SCP JANOT

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

68df5d734a4e15bf2fe4fa3c

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

par Me Estelle HOUSER, avocat au barreau de LYON INTIMEES et saisie par la requête : Madame [V] [Y], née le 10 novembre 1974 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Pierre

Source officielle