Pierre X...et son assureur, la MATMUT, à payer à Mme Pasquine Y...la somme de 18 364 euros en réparation du préjudice subi, - condamné in solidum M.

Les pièces versées aux débats établissent que le 22 janvier 2007 la société BAXI a mis en service l'installation de la chaufferie à la demande de la société PASQUIET installateur.

née le 13 Octobre 1985 à PARIS (75000) ... 20224 CALACUCCIA Défaillant Monsieur Jean Pasquin X... légalement représenté par son père Monsieur Daniel X...

, avocat au barreau de Paris, toque : C1050 Madame [A] [O] épouse [O], représentée par Me Laurent Pozzi-Pasquier, avocat au barreau de Paris, toque : C1050 ORDONNANCE D'INCIDENT (circuit court)

Toutefois, l’administration n'a, ce faisant, remis en cause aucun élément déclaré par la SAS Pâtisserie Pasquier Saint-Valery.

Vu les autres pièces du dossier.

- débouter le GIE Pasquier de toutes ses demandes, fins et conclusions.

Vu la déclaration d'appel déposée le 15 octobre 2010 pour Madame Julie X...et pour Messieurs Pierre Joseph et Pasquin X....

DU CINEMA SAINT-LAZARE PASQUIER agissant poursuites et diligences de ses co-gérants domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL

La sci Cinema [Adresse 8] Pasquier a interjeté appel du jugement ; Dans ses dernières conclusions signifiées et déposées le 07 juin 2011 la sci Cinema [Adresse 8] Pasquier demande à la Cour au vu de

Localité 4], ROYAUME-UNI Non représentée Demanderesse au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 5] dans un litige l'opposant à : SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER

DBVM-V-B7J-MRTP APPEL Ordonnance de référé du Président du TJ de [Localité 5], en date du 31 décembre 2024, enregistrée sous le n° 24/00203, suivant déclaration d'appel du 17 janvier 2025, Nous, Marie-Pierre

Le 26 janvier 2016, un nouvel accord collectif d'entreprise était conclu au sein de la société Biscotte Pasquier.

agissant en qualité d'heritiére de Mme Pasquine Z...

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : Mme [S] a été engagée le 20 Mars 1992 dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en qualité de vendeuse, coefficient 515/175 par la SARL Gérard Pasquier

représentée par Me Stéphane SELEGNY de la SELARL AXLAW, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [T] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Stéphane PASQUIER

Appelante, citée le 15 février 2008 à domicile, absente, représentée par Maître PASQUON loco Maître MARCONI, avocat au barreau de BORDEAUX. Z...Patrice, demeurant ...

[B] est présent et assisté de maître Pasquini. Entendu sur les motifs de son appel, M.