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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e07b
16 mars 2011
16 mars 2011
Vu l'assignation avec déclaration d'appel délivrée le 2 octobre 2009 à l'encontre de Monsieur Pierre Simon X....
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9082b
3 juillet 2013
3 juillet 2013
Pierre Simon X...
Source officielleCour d'Appel
6253c83cbd3db21cbdd84aca
14 novembre 1997
14 novembre 1997
La Société "E.P.S" - Entreprise Pierre SIMON" a, par acte d'huissier du 3 juin 1996, fait citer devant le Tribunal d'Instance de SAINT GERMAIN EN LAYE, Monsieur X..., pour le voir condamner à lui payer
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e469
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Vu les dernières conclusions valant mémoire du 7 décembre 2010 de Monsieur Pierre Simon Y..., Hector Y..., Marie-Jeanne Y...aux fins de confirmation du jugement entrepris en toutes ses dispositions et
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ec8
20 janvier 2015
20 janvier 2015
BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : LA SAS ENTHALPIA NORD OUEST 11, rue Pierre Simon de Laplace Technopole Metz 2000 57070 METZ Représentée par Me Bruno ROPARS
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6262483eb1a50c277d4c5b5d
21 avril 2022
21 avril 2022
personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Laurent MORET de la SELARL LM AVOCATS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 427 Assisté à l'audience par Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3f4
27 avril 2010
27 avril 2010
Grande Instance de LYON Référé 2008/2833 du 22 décembre 2008 COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 27 Avril 2010 APPELANTE: SARL TAC UP représentée par ses dirigeants légaux 730 rue Pierre
Source officielle1ère Chambre
6162b24e4abc2618d50e04ef
23 mai 2013
23 mai 2013
Localité 8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP MARBOT - CREPIN, avocats à la Cour assistée de Maître Jean-Pierre
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61630b7142de3d260b993286
9 juin 2011
9 juin 2011
Intervenant volontaire Monsieur [VI] [XO] [E] demeurant [Adresse 16] Intervenant volontaire représentés par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistés de Maître Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9276a
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Par déclaration en date du 28 septembre 2015 à 14H58, Simon Pierre Y... Z... a interjeté appel de la décision. Au soutien de son appel, Simon Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a62
4 décembre 2007
4 décembre 2007
MAAF ASSURANCES C / Pierre X... Simone X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172c
4 juin 2014
4 juin 2014
MARLY Représenté par Me VANMANSART, avocat au barreau de METZ, substitué par Me SALANAVE, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : SOCIETE LORGEC, prise en la personne de son représentant légal 9 rue Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b56
9 octobre 2013
9 octobre 2013
Simon Pierre Valère X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61627b5192e3db741f85702c
5 juillet 2013
5 juillet 2013
Président, ayant son siège [Adresse 9], représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER en la personne de Maître Charles Hubert OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029, assistée de Maître Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c6d
2 juin 2017
2 juin 2017
Toulouse RN113 11000 CARCASSONNE Représentée par Me Georges FERREIRA de la SELARL CABINET DE L'ORANGERIE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 484- No du dossier 150275, et Me Jean-Pierre
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d44c25a97f0381f4c92
2 juillet 2014
2 juillet 2014
représentant légal Ayant son siège social [Adresse 14] [Localité 2] Représentée par Me Eric LAFORCE membre de la SELARL Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI, ancien avoué Assistée de Me Jean Pierre
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162a743f901d4f689722e8b
10 janvier 2013
10 janvier 2013
[Adresse 36] [Adresse 25] [Localité 14] Représentant : la SCP LAGOURGUE - OLIVIER (Me Charles-Hubert OLIVIER), avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Ayant pour avocat plaidant : Me Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa16
15 octobre 2007
15 octobre 2007
C/ Elisabeth Z... épouse A..., Pierre Z..., Simon Z..., Valérie Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e84
13 février 2004
13 février 2004
1998, trompé Pierre Yves SIMON sur les qualités substantielles d'un véhicule, lors de la vente d'un véhicule de marque JEEP CHEROKEE ; faits prévus et réprimés par les articles L 213-1, L 216-2 et L 216
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7b2
8 septembre 2008
8 septembre 2008
PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 08 SEPTEMBRE 2008 (Rédacteur : Franck LAFOSSAS, Président,) No de rôle : 07 / 05993 Jean-Pierre X...
Source officiellePage 1 sur 473
BESNARD, Pierre, Simon, David, BESNARD
24/06/2026
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SIMONNET, Francis Pierre Emile
21/06/2026
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SIMON, Jean Pierre
21/06/2026
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LEGRIS, Simon, Pièrre, Batiste
16/06/2026
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JEAN-PIERRE SIMON - PAYSAGISTE
09/06/2026
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