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12 613 résultats pour « Pierre SIROT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

6610e5f274ef9f00086f670e

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

TKCG AMENAGEMENT, Représentée par Me Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 19100257 S.A.S.

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

LA FLECA, MOLLE, SIROT, Angel Pierre-Loris, Jacques Emile Fernand

SIREN 888439486GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

Cession sous acte au thentique en date du 01/09/2020 Adresse de l'ancien propriétaire: Le Bourg 16140 Saint-Fraigne, Adresse du nouveau propriétaire: 3 Rue du Four 16240 Souvigné

24/11/2020

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Radiations

SIROT, Pierre

SIREN 823858048GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

20/02/2020

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Radiations

SIROT, Marie-Pierre, Michèle, Gisèle, DELAPORTE

SIREN 508178134GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

14/02/2019

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Créations

SIROT, Pierre

SIREN 823858048GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

03/08/2017

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Radiations

SIROT, Pascal, Pierre

SIREN 443118146GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

25/02/2015

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CA

5ème Chambre

6a1921a5cdc6046d4752f5d5

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

dont le siège social est situé [Adresse 2] à [Localité 2], prise en la personne de son gérant, Monsieur [A] [T], domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

2ème Chambre

660cf26c7c1ccb0008628f2f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[O] [F] Déclare la demande ou le recours irrecevable Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Luc PASQUET - Me Pierre SIROT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6610e5f274ef9f00086f6712

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

---------------------------------------------------- APPELANT [L] [I] Représenté par Me Eva DUBOIS de la SELARL ALIX AVOCATS, avocat au barreau de RENNES INTIME S [O] [B] Représenté par Me Pierre

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

643f88ffad85da04f53a3cf3

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

SODEXSA immatriculée au RCS sous le numéro 637 020 116 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 15] [Adresse 15] [Localité 18] Représentée par Me Pierre SIROT de la

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6782092efa7a008e5409f390

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Juridiction : JUGE COMMISSAIRE DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DES 3 RIVIERES Représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6782092efa7a008e5409f392

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Juridiction : JUGE COMMISSAIRE DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DES 3 RIVIERES Représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

2ème Chambre

63b7cdbf6b63637c907b7d0d

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

BGRP Tous représentés par Me Marie ROBINEAU de la SELARL KACERTIS, avocat au barreau de NANTES INTIMEES [Adresse 1] Représentée par Me Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6711fafa7603bf88a1884ba7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

dissolution-liquidation amiable, domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me Charlotte EVENAT, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE INTIMEE Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 3] [Adresse 2] Représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64a50d02b8594705dbfcccd3

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvie PELOIS Me Pierre

Source officielle
CA

2ème Chambre

643f8902ad85da04f53a3d25

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

CIC OUEST Représentée par Me Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES ------------------------------------------------------------------------------------------- ORDONNANCE

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

672088f2d9b5cc5d4430a120

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

BANQUE CIC OUEST Représentée par Me Clemence STOVEN-BLANCHE de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocat au barreau d'ORLEANS Représentée par Me Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a167cf3cdc6046d4710ab99

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Représentée par Me Marc ROUXEL, plaidant, avocat au barreau d'ANGERS INTIMÉE : CAISSE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ATLANTIQUE VENDEE [Adresse 2] à [Localité 2] [Localité 3] Représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

Référés Civils

68f864f65d3e42c22e13b98f

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Paris et par Me Christophe Lhermitte ET : [Adresse 8], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

2ème Chambre

68806c85bf1211186fbec8ef

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Représentée par Me Jean-Marc LE MASSON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd94229

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

représentée par Maître Ladislas WEDRYCHOWSKI de la SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Maître Pierre SIROT, membre de la SELARL RACINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d43

Appel

8 avril 2021

8 avril 2021

Société SA BANQUE CIC OUEST [Adresse 1] [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Jean-Marc RADISSON, membre de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Pierre

Source officielle
CA

2ème Chambre

62c91ac1f3eafe9fcf075fc9

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Yohann KERMEUR -Me Pierre

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6350e46a42150aadff23da2c

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

CIC OUEST [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Dany DELAHAIE de la SCP CHANTEUX DELAHAIE QUILICHINI BARBE, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 2020458 et Me Pierre SIROT, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre

677e1623dbb9bd42de09faf6

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

obligations du comptable des impôts du SIE de [Localité 27] NORD-OUEST [Adresse 4] [Localité 12] LE MINISTRE DÉLÉGUÉ CHARGÉ DES COMPTES PUBLICS [Adresse 3] [Localité 15] Tous représentés par Me Pierre

Source officielle