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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87040
30 octobre 2003
30 octobre 2003
PLAIDANT par Maître Pierre-Marie ROSSIGNOL, Avocat du barreau de PARIS. ******* FAITS ET PROCEDURE : 5 Le 24 mars 1999, un incendie d'une ampleur exceptionnelle est survenu dans le tunnel du Mont-Blanc
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b170
8 avril 2008
8 avril 2008
Par jugement du 3 mai 2007, le tribunal des affaires de sécurité sociale a débouté la société Skis Rossignol de sa demande et dit que la décision de prise en charge de la maladie professionnelle de Vincent
Source officielleChambre Sociale
6162ec206c9bddc82584759f
5 septembre 2012
5 septembre 2012
résulte des pièces au dossier et notamment du mail du 10 juin 2009 « le prix moyen (') chez ROSSIGNOL est de 180 € (') nous avons deux prix : milieu de gamme à 118 € et un bispatulé à 149 € (') Non seulement
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00658_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Elle fait valoir que : - les courriers des trois organismes consultés pour avis attestent que le dossier a été reçu complet le 25 mars 2019 ; le bordereau produit atteste de l'ensemble des pièces versées
Source officielleSociale C salle 3
65375f5f974d258318455009
20 octobre 2023
20 octobre 2023
» et vous faisait «passer pour un pitre».
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3e7
17 janvier 2008
17 janvier 2008
La société Skis Rossignols conclut à la confirmation du jugement, subsidiairement à l'institution d'une expertise.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02325_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162b24e4abc2618d50e04e6
15 mai 2013
15 mai 2013
LE ROSSIGNOL-HUMBERT-CORNELOUP en réparation de son préjudice devant le Tribunal de grande instance de Paris par exploit du d'huissier de Justice du 14 mars 2011 ; Par jugement contradictoire du 27
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63bd0ecf0ab73d7c90739e93
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Les autres éléments de cette pièce sont indiqués en 'bon état'.
Source officielleChambre Sociale
63d22abb9b3c8605deec2147
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Elle soutient que malgré plusieurs sollicitations, les pièces ne lui ont pas été communiquées avant l'audience du tribunal judiciaire. L'avocat de Mme [H] et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873b9
7 juin 2004
7 juin 2004
Monsieur X..., dans ses dernières écritures du 15 avril 2003, demande à la Cour : - de déclarer irrecevable, à tout le moins mal fondé, l'appel à l'encontre du jugement du 28 octobre 1998 ; - de dire mal
Source officielleChambre sociale
61639207c171f9a1fe14c63b
4 novembre 2010
4 novembre 2010
Il a condamné la SAS ROSINOX aux dépens de l'instance en ce compris les frais d'expertise d'un montant de 3 719,20 €. La SAS ROSINOX a interjeté appel de ce jugement le 16 janvier 2009.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00028_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par un mémoire enregistré le 12 mai 2023, la société La Poste, représentée par Me Rossignol, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire, à la réformation de
Source officielleChambre sociale
6349001a63d497adffda4166
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[N] [W] né le 18 Mai 1983 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Amandine ROSSIGNOL membre de la SARL AMANDINE DALIER ROSSIGNOL, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919ee
22 mai 2014
22 mai 2014
COUR D'APPEL DE NOUMÉA 19 Arrêt du 22 Mai 2014 Chambre commerciale Numéro R.
Source officielle1ère Chambre
68e49e78bf7d454f9ee48691
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[E] [F] le 18 janvier 2025 ; Vu la signification le 20 mai 2025 par M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03683_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par un mémoire enregistré le 12 mai 2023, la société La Poste, représentée par Me Rossignol, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire, à la réformation de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02654_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 10 mars 2021, la société La Poste représentée par Me Rossignol conclut au rejet de la requête.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00990_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Sur la légalité de l'arrêté du 17 mai 2019 : - la lettre de notification de la mise en œuvre de la procédure contradictoire du 20 mars 2019 et l'invitant à présenter des observations a été signée par
Source officielleCour d'Appel
çoise Madeleine Y... épouse F... Mademoiselle Aline Yc/Maître Olivier G
6253c9d4bd3db21cbdd89509
28 août 2007
28 août 2007
HOTELLERIE ESPERANZA Mademoiselle Marie-Pascale Y... Monsieur Charles Z... Monsieur Jean-Marc A... Madame Brigitte A... Monsieur Pierre Y... Monsieur Jean B... Maître Jean-Marc C...
Source officiellePage 1 sur 6