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Chambre 1-2

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21 mai 2026

; - déboute la SCI Pierrines de toutes ses demandes ; - condamne la SCI Pierrines au paiement de la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile et aux dépens.

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CA

Cour d'Appel

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Appel

22 mai 2007

Dénonciation de cessation des fonctions de représentant de Pierrick Y... par acte du 14/ 10/ 05.

Source officielle

Cour d'Appel

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4 septembre 2007

Le 12 juillet 2006, Pierrick X..., ancien salarié de la société " T.A.V.

Cour d'Appel

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19 février 2013

Matthias X... a été embauché par l'EARL Ecurie Pierrick Lecellier en qualité de lad jockey. Le 8 août 2009, M.

Cour d'Appel

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4 janvier 2017

Pierrick X... pris en sa qualité d'héritier de M.

Cour d'Appel

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10 février 2015

Pierrick X... C/ M. Jean Paul X... Mme Blandine Y...épouse X...

1ère chambre civile B

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21 avril 2026

[V] [N] [U] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Pierrick SALEN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 48 * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 15 Janvier 2026

Cour d'Appel

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21 mars 2014

En l'espèce, Mr Pierrick X... a fait l'objet, à la demande d'un tiers, d'une décision d'admission en soins psychiatriques au pôle psychiatrie du Mantois Nicolas de Staël le 24 janvier 2012.

Cour d'Appel

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16 juillet 2013

C/ AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR MINISTERE PUBLIC DÉCISION DU 16 JUILLET 2013 DEMANDEUR : Monsieur Pierrick X...

Cour d'Appel

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24 mars 2011

Six enfants sont issus de leur union : - Britanny née le 16 février 1995, - Océanne née le 08 décembre 1997, - Mickaël né le 23 juin 1999, - Emmeline née le 03 mai 2000, - Pierrick né le 21 janvier 2003

Cour d'Appel

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30 juin 2016

Pierrick né le 19/ 11/ 1988 à BEZIERS Fils de Marc B... et de Françoise C...

Cour d'Appel

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18 octobre 2002

Pierrick X...

Cour d'Appel

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4 novembre 2013

Pierrick X... né le 17 Octobre 1977 à ANNECY (74000) demeurant ...-98800 NOUMEA Mme Julie Y... épouse X...

3ème chambre

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25 janvier 2024

ROXXEL Représentée par Me Pierrick BOURNET de la SELARL MESSAUD & PONS-TOMASELLO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Juliette BARRE de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS

3ème chambre

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25 janvier 2024

QMIRAIL Représentée par Me Pierrick BOURNET de la SELARL MESSAUD & PONS-TOMASELLO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Juliette BARRE de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS

3ème chambre

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25 janvier 2024

PROPEL 716 Représentée par Me Pierrick BOURNET de la SELARL MESSAUD & PONS-TOMASELLO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Juliette BARRE de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de

3ème chambre

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25 janvier 2024

JET REST Représentée par Me Pierrick BOURNET de la SELARL MESSAUD & PONS-TOMASELLO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Juliette BARRE de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de

3ème chambre

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25 janvier 2024

DVSTORENS Représentée par Me Pierrick BOURNET de la SELARL MESSAUD & PONS-TOMASELLO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Juliette BARRE de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de

Cour d'Appel

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13 janvier 2015

De leur union sont nés : - Alice, le 19 juin 1990, - Pierrick, le 24 mai 1991, - Sibylle, le 18 décembre 1993 Sur la requête en divorce de M.

Cour d'Appel

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31 octobre 2011

De cette union sont issus quatre enfants : Anthony né le 6 avril 1988 Naima née le 12 août 1990 Anne Laure née le 23 mai 1994 Pierric né le 29 octobre 1997.