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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
64bf677f8fb8a9d9693e175e
19 juillet 2023
19 juillet 2023
PIROUETTE de ses demandes, fins et conclusions, A titre subsidiaire, si la cour venait par extraordinaire à considérer que la société PIROUETTE n'a pas renoncé à son droit au renouvellement et peut
Source officielleJurid. Premier Président
631986f651eeae4f1309d118
7 septembre 2022
7 septembre 2022
DEMANDERESSE : S.C.I. 6AD [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laure BRET de la SELEURL LAURE BRET AVOCATE, avocat au barreau de LYON ( Toque 2551) DEFENDERESSE : Association PIROUETTE
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01891_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Par une requête enregistrée le 2 août 2023 sous le n° 23VE01820, la SELARL Pharmacie Deboeuf, représentée par Me Pironnet, avocat, demande à la cour d'annuler le jugement attaqué et de prononcer la décharge
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01346_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Une note en délibéré a été présentée pour la société Profresc Pirineos le 3 avril 2026. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleRéférés Civils
67061e66fde28ee42071143e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
La société La Pinsonnette en a interjeté appel par déclaration du 8 juillet 2024.
Source officielle4eme Chambre Section 2
68fb977f11af6ba0065f396a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
- condamner l'association Pirouettes aux dépens de première instance et d'appel.
Source officielleChambre Sociale
6883112d4d9076bf079c22eb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En réponse, la société Calthéo Pioffet objecte pour l'essentiel: - que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63c8ef2adc5b777c9099305c
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Dit le jugement opposable à l'association Unédic délégation Ags Cgea Île-de-France Ouest Fixé les dépens au passif de la liquidation de la société Entreprise Pignet.
Source officielleRéférés Civils
671894bdd8ceca1cd70192ee
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[Y] [O] Mme [E] [T] épouse [O] C/ SCI PINSONNETTE Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES
Source officielleChambre sociale
63104be14709e24f13d5559a
31 août 2022
31 août 2022
DBVQ-V-B7G-FFPI du répertoire général, opposant : Monsieur [F] [P] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par la SCP SCRIBE-BAILLEUL-SOTTAS, avocats au barreau de l'AUBE APPELANT à SAS TRANSPORTS PIROIT
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01703_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
B, propriétaire au sein du lotissement des Evêquaux 1 sur le territoire de la commune de Biviers, a sollicité l'intervention du maire afin que soit supprimée une passerelle enjambant le torrent du Piolet
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc10
14 avril 2011
14 avril 2011
ONZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Robert Camille X..., de nationalité Française né le 18 Février 1940 à PIONNAT
Source officielleChambre Sociale
69eafab0cdc6046d4756ebf0
23 avril 2026
23 avril 2026
INTIMÉ : Monsieur [L] [B] [Adresse 2] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Alain PIMONT de la SARL PIMONT & BURETTE, avocat au barreau de ROUEN. Non comparants.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603331c1542319a2bbea0128
8 septembre 2017
8 septembre 2017
De plus, le godet de la machine était chargé avec une pilonneuse et maintenue en l'air . Pendant ce temps là, vous aviez quitté l'enceinte du chantier pour votre pause déjeuner.
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caec
30 octobre 2008
30 octobre 2008
de nationalité Française née le 08 Août 1944 à PIONNAT (23140) Profession : Retraitée, demeurant ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
628881f5edb9a9057d0d27fc
18 mai 2022
18 mai 2022
Pas d'utilisation du marteau piqueur, de la pilonneuse, de la plaque vibrante et de la barre à mine. Prévoir un reclassement ou reconversion sans efforts physiques intenses.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01244_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
B, représenté par Me Jean-Olivier Pirlet, demande à la cour de surseoir à l'exécution du jugement. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleCh. Sociale -Section A
627b55af76c5d9057df800af
10 mai 2022
10 mai 2022
état, assistée de Mériem CASTE-BELKADI, Greffière, Vu la procédure suivie entre : APPELANT : Monsieur [F] [Y] né le 04 Mai 1972 à Berlin (Allemagne) de nationalité Allemande 8, Rue des pivollets
Source officielle3e chambre civile
5fd92e48244a980db5c1168c
22 mai 2020
22 mai 2020
paiement de la somme de 3000 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile et aux entiers dépens de l'instance dont distraction au profit de la Scp Vial Pech de Laclause Escale Knoepffler Huot Piret
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02282_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 octobre 2022, Mme B, représentée par Me Jean-Olivier Pirlet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès
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