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816 résultats pour « Pitcho »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre

5fdb09c7fdb6a99e3bc7f533

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 50D 3e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 18 AVRIL 2019 N° RG 18/08475 N° Portalis DBV3-V-B7C-S2X3 AFFAIRE : SA PITCH PROMOTION

Source officielle

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CA

2ème CH - Section 1

5fca60d876f07948639d14bb

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Le 31 décembre 2013, elle a conclu un contrat intitulé « contrat d'affiliation JILL » avec la SARL LES PITCHOUNES.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69fd7dfecdc6046d470442ee

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[O], préposé de la SAS La Pithi, de leur souhait d'installer une extension du plan de travail qui puisse être amovible. La SAS La Pithi ne proposant pas ce système, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

653ca69a83c9498318209d21

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

FAITS ET PROCEDURE La SAS Pitchy Bros Prod (la société Pitchy) a pour activité l'édition de sites Web et de supports vidéo.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6163de19e9a173d6d859cbfa

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

, - condamné la société Pitch aux dépens, - ordonné l'exécution provisoire, - rejeté toutes les autres demandes; Vu l'appel relevé par la société Pitch qui, par ses dernières conclusions

Source officielle
CA

Chambre commerciale

634f95c4b5afe5adfff28b1b

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

La SNC Pitch Promotion, devenue Pitch Immo, a pour activité la promotion immobilière.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

642fb57ecece1704f5747392

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

APPELANTE SOCIETE PITCH IMMO Anciennement dénommée PITCH PROMOTION SNC , demeurant [Adresse 5] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

634507a23d3abfadff7c7902

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

DEMANDERESSE SOCIETE PITCH IMMO Anciennement dénommée PITCH PROMOTION SNC, représentée par son gérant la Société PITCH PROMOTION SAS, pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02850_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2024, la société Drapo, représentée par Me Pichter, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2°) de condamner

Source officielle
CA

3e chambre

603320692c907491efb74557

Appel

21 septembre 2017

21 septembre 2017

N° 15/02976 AFFAIRE : [B] [R] C/ SA PITCH PROMOTION ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fa9

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Le 2 février 2010, la société Pitch promotion a proposé d'aménager une marche.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fdbd098315bd9af6f35d6ed

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

La société Pitch Promotion a formé appel incident et provoqué contre la société MMA, assureur de la société PCS Thierry.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61632f4914ec5f96a7da08bf

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

La société PITCH PROMOTION a présenté le 30 juin 2011 une requête en rectification d'erreur matérielle affectant l'arrêt rectificatif.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

62c67c6bca9bf2637903089e

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

PITCH IMMO anciennement dénommée PITCH PROMOTION SNC agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualit audit siète immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 422

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df2073cdc6046d4747d2e8

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[Y] [J] né le 05 mai 1982 à [Localité 1], de nationalité sénégalaise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Camille Pichol-Thievend, avocat au barreau de Paris et de M.

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CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00750_20250514

Admin. Appel

14 mai 2025

14 mai 2025

A B, représentés par Me Pitcher, ont demandé au tribunal administratif de Montpellier de condamner l'agence nationale de l'habitat à verser à M.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02849_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2024, la société Drapo, représentée par Me Pichter, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2°) de condamner

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02851_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2024, la société Drapo, représentée par Me Pichter, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2°) de condamner

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02852_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2024, la société Drapo, représentée par Me Pichter, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2°) de condamner

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02853_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2024, la société Helio Finance Réunion, représentée par Me Pichter, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2

Source officielle