Un plan de cession partiel du fonds de commerce de la société GAME FRANCE au profit de la SAS MICROMANIA a été arrêté le 1er février 2013 par le tribunal de commerce de Bobigny.

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

[C] sur le plan de départ volontaire, ni dans la mise en 'uvre du plan et des règles de départage, qu'en conséquence le refus de la candidature de M.

Un plan de continuation de la société a été arrêté par jugement du 28 février 2018 et la SELARL [O] [V] désignée commissaire à l'exécution du plan.

Ipsa Holding a transmis un projet de plan le 1er juin 2018.

DES PLANETES S.A.

La SAS Planète Cars n'a pas constitué avocat.

Sushi, à savoir : - la société Planet Pyrénées exploitant un établissement de restauration rapide sous l'enseigne Planet Sushi, en qualité d'assistant manager, à compter du 1er juillet 2010, - la

Puis je suis revenu vers le planeur allemand et j'ai perdu de vue le planeur suisse. Le planeur suisse est entré dans mon champ de vision par la gauche.

PLANET MARINE a régulièrement interjeté appel le 15-16 décembre 2011, et a assigné Monsieur [K] le 22 mai 2012.

société PLANET ETHIC de sa demande de frais de mission, - débouté la société PLANET ETHIC de sa demande sur les commissions commerciales sur l'affaire RECTICEL, - rejeté la demande de dommages et

et Presse Planète, ci-après les sociétés Planète, qui concluent à la condamnation de France Télévisions à verser un préavis indemnitaire égal à 18 mois de marge brute soit 1 475 280 euros pour planète

Par déclaration du 7 décembre 2023, la société Planète Formation a relevé appel de cette ordonnance.

AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEURS R.G : 14/01901 Me [S] [C] - Administrateur judiciaire de la SASU PLANET LYON Me [G] [W] - Mandataire judiciaire de la SASU PLANET LYON SASU PLANET

Le 24 mai 2018, la société Travel Planet France a contesté ce décompte.