CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 639 résultats pour « Plasterie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9a92aa68d519d3f3f1c56

Appel

16 décembre 2019

16 décembre 2019

FAITS ET PROCÉDURE La société Sorepla Industrie (ci-après dénommée Sorepla) est spécialisée dans le recyclage et la transformation de matières plastiques d'origine ménagère.

Source officielle

Page 1 sur 582

Suivant →
CA

11e chambre

5fd96f8369f75c5c39c53648

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

[E] [T] était embauché par la société Playtex en qualité de cadre commercial (salarié cadre) par contrat à durée indéterminée.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8469f75c5c39c53649

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

[Z] [P] était embauché par la société Playtex en qualité de cadre commercial (salarié cadre) par contrat à durée indéterminée.

Source officielle
CA

3e chambre civile

5fd92ecac8c1bd0e519023ca

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

Un litige est intervenu entre les parties concernant les limites de leurs propriétés, et notamment sur la propriété de deux plates-formes accolées à leurs fonds respectifs.

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fca5e64ed976c452144f0c8

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

La confirmation du premier juge concerne l'évaluation du préjudice de jouissance, mais également la construction d'une plate-forme permettant la dépose du container, et la construction d'un mur antibruit

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6360ca373c369c7f74996e9f

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

(arrangements floraux) ; plats ; porcelaines ; poteries ; pots ; récipients à boire ; services (vaisselle) ; vaisselle ; vases ; verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre peint

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fd92f84b0c5880f3171393b

Appel

19 mai 2020

19 mai 2020

Vous vous interdisez notamment dans les mêmes conditions, d'entrer au service d'une entreprise fabriquant ou vendant des étiquettes en plastique ou des machines, directement ou indirectement, par vous-même

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f2abbd0ba5be6ea333a

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En 1991, la société Playtex était intégrée au groupe Sara Lee's Branded.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f2abbd0ba5be6ea333b

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

[D] [L] était embauché par la société Playtex en qualité de cadre commercial (salarié cadre) par contrat à durée indéterminée.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8369f75c5c39c53646

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

[T] [P] était embauché par la société Playtex en qualité de cadre commercial (salarié cadre) par contrat à durée indéterminée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2c8

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

Dans tous ces cas, un sillon est ouvert, plus ou moins important selon les réglages, et le film plastique y est posé à plat avant d'être recouvert par la terre évacuée pour l'ouverture du sillon.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f2abbd0ba5be6ea3339

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En 1991, la société Playtex était intégrée au groupe Sara Lee's Branded.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8469f75c5c39c5364c

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En 1991, la société Playtex était intégrée au groupe Sara Lee's Branded.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2c9

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

Dans tous ces cas, un sillon est ouvert, plus ou moins important selon les réglages, et le film plastique y est posé à plat avant d'être recouvert par la terre évacuée pour l'ouverture du sillon.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8369f75c5c39c53647

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

[C] [U] était embauché par la société Playtex en qualité de cadre commercial (salarié cadre) par contrat à durée indéterminée.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8469f75c5c39c5364d

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En 1991, la société Playtex était intégrée au groupe Sara Lee's Branded.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdd10ab5d88877aaf968fd7

Appel

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Aux termes de ce rapport, l'expert a constaté la présence de fuites actives au niveau des deux joints de dilatation se trouvant en sous-face du jardin à l'aplomb de la liaison entre terrasse plantée et

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a7004cdc6046d4773dc47

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[Z] [T] et Mme [Q] [I] épouse [T] ont acquis par acte notarié, le 19 juin 2015, une parcelle cadastrée EI n° [Cadastre 1], située [Adresse 1], bassin plat, sur la commune de [Localité 1].

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fda0185085235438e8a6f11

Appel

17 octobre 2019

17 octobre 2019

Selon connaissement sans réserves de la société AMI INTERNATIONAL du 20 mai 2012, mentionnant comme chargeur ce vendeur et comme destinataire cet acheteur, le navire a été transporté sous bâche plastique

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02551_20240410

Admin. Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Il soutient que : - les déchets de plastique en litige sont issus de l'activité de l'installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) dont la SAS Plasti Rhône Alpes est l'exploitante

Source officielle