Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
688c4f5829d40d57a3e55349
31 juillet 2025
31 juillet 2025
CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE POITOU CHARENTES ---------------------- N° RG 24/01036 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NVGQ ----------------------- DU 31 JUILLET 2025 ----------------------- ORDONNANCE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f6040bebd728244385684a
8 avril 2025
8 avril 2025
CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES -CHARENTES ------------------------ N° RG 23/05855 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NSGE ------------------------ DU 08 AVRIL 2025 -----------------------
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65aa2245a34ad1000858186d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La Sa Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou Charentes qui succombe en son appel en supportera donc la charge.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6780be15780de3a214879de2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AQUITAINE POITOU CHARENTE AGRI VITI SERVICES c/ [C] [Y] S.C.P.
Source officielleAvis
CADA:20171284
31 décembre 2017
31 décembre 2017
Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 8 mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Porto-Vecchio à sa demande
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
680b1c0ac0f38137e6792b64
24 avril 2025
24 avril 2025
Caisse d'Épargne et de Prévoyance Aquitaine Poitou-Charentes de ses autres demandes ; - condamné M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01767_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Une note en délibéré présentée par le syndicat de valorisation et de promotion de la pisciculture Poitou Charente Vendée a été enregistrée le 11 octobre 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8655c
24 octobre 2002
24 octobre 2002
de FONTENAY se nommait en réalité POIROT et ordonné la rectification des mentions de son acte de naissance, de mariage et des actes de naissance de ses enfants ; Qu'il s'ensuit que Xavier POIROT ne peut
Source officielleChambre Premier Président
6684eb28a0de54ff609f81be
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Elle déplore le manque d'investissement de la Selarl Poirot-Bourdain, dans son dossier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd985868101d07528a822ca
16 janvier 2020
16 janvier 2020
La notification de conclusions au sens de l'article 910-1 faite à une partie dans le délai prévu aux articles 905-2 et 908 à 910 ainsi qu'à l'alinéa 1er de cet article 911 constitue le point de départ
Source officielleChambre 4 A
64fc0aab78df6805e6bb2014
5 septembre 2023
5 septembre 2023
POIROT JARDIN ET PAYSAGE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Luc STROHL, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielleChambre 2 A
62c91a86f3eafe9fcf075ed1
8 juillet 2022
8 juillet 2022
La société Karelis a acquis les fenêtres et huisseries extérieures auprès de la SARL Poirot laquelle a été placée en liquidation judiciaire.
Source officielle12e chambre
5fda084fe0d14c4ac66260f4
10 octobre 2019
10 octobre 2019
Indiquant que la contestation porte sur le point de départ de la prescription qu'elle allègue, la société Naturalia soutient que ce point de départ court à compter de la consommation d'énergie et non à
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
680b1c0ac0f38137e6792b62
24 avril 2025
24 avril 2025
III - Sur les dépens et le frais irrépétibles 56 - La Caisse d'épargne et de prévoyance, Aquitaine Poitou-Charentes succombant en son recours sera condamnée aux dépens.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61636eeb77a1403986670caf
19 mai 2011
19 mai 2011
JOYER venant aux droits de la SA POIRAY FRANCE [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Annabelle PAVON SUDRES, avocat au barreau de PARIS, toque : A0149 SA POIRAY JOYER venant aux droits de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fdb6aeabb9389493bafbbe6
13 mars 2019
13 mars 2019
Il ne s'agit pas de tenir compte exclusivement des éléments apparents de l'acte pour déterminer le point de départ de la prescription, il convient de retenir la date à laquelle le consommateur a été en
Source officielleChambre 4-8
5fdb81d9b141e7603a74ca8a
1 mars 2019
1 mars 2019
La Cour déclare le professionnel recevable mais mal fondé en son appel. Elle confirme le jugement du Tribunal des affaires de sécurité sociale des Bouches-du-Rhône en toutes ses dispositions. Elle con
Résumé IA — à vérifier1ère chambre civile B
5fd94cc9f3b0d43503fb6061
3 mars 2020
3 mars 2020
[S] du fait de la perte de chance d'avoir pu négocier la vente de l'immeuble à un prix supérieur et de ne pas avoir pu négocier un loyer supérieur lors du renouvellement du bail,l'arrêt fixe le point de
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MMHC S.A.S. SAPMMc/S.A
6352366f8c924eadffcc4667
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le 25 mai 2020, la SAS SAPPM a pratiqué une saisie-attribution sur les comptes bancaires de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou Charentes ouverts au nom de la société Optique de l'Hôtel de ville pour
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bcb
9 septembre 2003
9 septembre 2003
La X... d'appel de VERSAILLES, 6ème chambre, a rendu l'arrêt suivant, après que la cause a été débattue en audience publique du DIX JUIN DEUX MILLE TROIS devant Monsieur BALLOUHEY, Y..., Monsieur POIROTTE
Source officiellePage 1 sur 432