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2 115 résultats pour « Poissonier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

6a0ff9eecdc6046d478a5321

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

POISSONNERIE DE L'ECAILLER MARSEILLAIS C/ LE PROCUREUR GÉNÉRAL 2 S.A.S.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167f16cdc6046d47110783

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

35L7-V-B7I-CJS7I Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Avril 2024 -Juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 22/07600 APPELANTE S.N.C. 39 FBG POISSONNIÈRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162dcf7cadecb9ef7c7e007

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

A la fin de l'année 2004, la S.A.R.L PUB SUFFREN a demandé à [T] [V] de diversifier ses fonctions en effectuant des achats de compléments de poissons à [Localité 6], lorsqu'il récupérait les colis de poissons

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68fb978011af6ba0065f3b43

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

A compter de mai 2013, il a été affecté au rayon poissonnerie de l'hypermarché Carrefour de [Localité 7].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68fb978011af6ba0065f3b46

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

A compter de mai 2013, elle a été affectée au rayon poissonnerie de l'hypermarché Carrefour de [Localité 5].

Source officielle
CA

12e chambre

5fca5b47973f3d32b7e29568

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Monsieur Bruno NUT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE, EXPOSE DU LITIGE La société Togo Food a acheté, sous l'incoterm CAF (Coût, Assurance et Fret), des poissons

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CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e26

Appel

11 février 2002

11 février 2002

Elle a été affectée au rayon poissonnerie jusqu'au 1er septembre 1998.En octobre 1998, elle a été affectée au rayon crémerie.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a0d4315cdc6046d4744ceeb

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Suivant exploit délivré le 31 mai 2022, la société [N] a fait assigner la SCEA les poussinières et la SCEA les oeufs du prieuré aux fins de condamnation au paiement du solde des chantiers.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6363686137e31b7f74444a20

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

En l'espèce, les sociétés Rouge Poissonnière et Lyra se désistent de leur appel, sous condition de renonciation au bénéfice de l'ordonnance attaquée.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fca5d49962ff13db239d0a4

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

, -en conséquence, de la débouter de son appel, -de dire et juger la société Poissonnier et Ferran étrangère aux demandes formées à l'encontre de la société Poissonnier et Ferran, -en conséquence de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9225d

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Par acte sous seing privé du 6 janvier 2011, la SARL L'Immobilière d'investissement a vendu à la SCI 33 Poissonnière 2002, représentée par sa gérante, Mme Y...

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CA

Chambre 3-2

5fdb433a5a1eaf2115ec0b39

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

créé la SASU CAP 180 qui exerce une activité de bar, restaurant, brasserie, glacier, vente de coquillages à [Localité 1], dans un local donné à bail depuis un contrat du 10 juillet 2014 par la SCI CAP POISSON

Source officielle
CA

EXPROPRIATIONS

6864c20c31953a33f9365f2b

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle ajoute que le coefficient revendiqué de 65% n'est pas applicable en l'espèce, que celui résultant d'une étude des cessions de fonds de commerce de poissonnerie dans le département de la Somme fait

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

66ff85d7a4ff9ec259c09966

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Dans le dernier état des relations contractuelles régies par la convention collective, le salarié était affecté au rayon poissonnerie et il percevait une rémunération mensuelle brute de 1 704,55 euros.

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Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91661

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

détail et, accessoirement, celle de traiteur, et qui exploitait à Lorient (56), à l'enseigne " La Maison du Poisson " un fonds de commerce de poissonnerie au détail et demi-gros, a embauché M.

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18e Chambre

6162c830b820aa60963d843f

Appel

16 octobre 2012

16 octobre 2012

Aux motifs selon elle que Madame [C], second responsable de marée, et Monsieur [M], responsable du rayon poissonnerie, embauché en remplacement de Monsieur [Z], absent pour longue maladie, n'exerçaient

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CA

Avis

CADA:20163728

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

enregistré à son secrétariat le 22 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Bonnet-de-Joux à sa demande de communication d'une copie du rapport d'expertise relatif à la mortalité des poissons

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fd95593ea76c33f13787337

Appel

18 février 2020

18 février 2020

bas de gamme contenant de la pulpe de poissons.

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CA

Chambre Sociale

63d22aa69b3c8605deec2081

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Concernant le magasin et l'emplacement poissonnerie...

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

60377e03d039cd5963745811

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

: K0148 Ayant pour avocat plaidant : Me Pierre BOUAZIZ, de la SCP BOUAZIZ - BENAMARA, avocat au barreau de PARIS, toque': P215 DÉFENDRESSE À LA SAISINE : SAS SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE PARADIS POISSONNIERE

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