CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

11 résultats pour « Poltzien »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

603240ea22f38776f8d0d365

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] Représenté et assisté sur l'audience par Me Emmanuel VAUTIER, avocat au barreau de MEAUX, substitué sur l'audience par Me Serge POLTZIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f5f

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

Représenté et assisté sur l'audience par Me Emmanuel VAUTIER, avocat au barreau de MEAUX, substitué sur l'audience par Me Serge POLTZIEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1983 Madame Béatrice H..

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdb9004f6df136e94735ffd

Appel

22 février 2019

22 février 2019

Monsieur [S] [A] né le [Date anniversaire 2] 1980 à [Localité 7] (CONGO) demeurant tous trois [Adresse 3] Représentés tous trois par Me Emmanuel VAUTIER, avocat au barreau de MEAUX et par Me Serge POLTZIEN

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0ba698d0ccf000877e4c6

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[E] et la Selarl Pollien-[E].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b96

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Serge POLTZIEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1983 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0e37c25a97f0381f5386

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

Meaux - RG n° 2011/01269 APPELANT : Monsieur [W] [F] né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 5] de nationalité française demeurant [Adresse 4] [Localité 1] représenté par: Me Serge POLTZIEN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

697c55a0cdc6046d47388542

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

la Cour : Jugement du 04 Avril 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 20/01185 APPELANT Monsieur [K] [R] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Serge POLTZIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ede9

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

née le 18 Novembre 1954 à LYON (69006) ... 75007 PARIS assistée de la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, assistée de Me POLTZIEN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : Madame Marie-Claude X.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8afef

Appel

20 février 2008

20 février 2008

représenté par la CABINET POLLIEN- GIRAUD & ASSOCIES, avocats au barreau de THONON LES BAINS, plaidant par Maître GIRAUD, avocat au barreau de THONON LES BAINS CPAM VAUCLUSE (84) 7 Rue François 1er

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f222

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Selon la relation des faits qu'il a lui même donnée il a ressenti une violente douleur en tentant de dégager un bloc de métal coincé dans le crible d'une machine dénommée Pontzen laquelle a pour fonction

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

64a7b1fe3bcaf505db696990

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[U] : celui d'opérateur gestion des ressources, celui de conseiller clientèle et un poste de POLIEN.

Source officielle