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1 492 résultats pour « Prado »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

5fca7476676b32615d6a839d

Appel

13 octobre 2020

13 octobre 2020

Le protocole conclu entre Prado Mutuelles et Assurema Distribution le 21 mars 2007 comporte une clause de renouvellement par tacite reconduction.

Source officielle

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CA

Chambre 3-2

6a192e8fcdc6046d4754cbab

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

PRADO GRAND PAVOIS Copie exécutoire délivrée le 28 mai 2026 : à : Me Marc MAMELLI Me Olivier AVRAMO Me Nicolas SIROUNIAN Me Sofian GARA-ROMEO Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a1683b5cdc6046d47118b23

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me Fabrice LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Monsieur le Comptable Public responsable du SIP [Localité 2] PRADO

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd970e3674cc25dd102a013

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Soutenant avoir effectué de nombreux trajets de décembre 2012 à avril 2015, compte tenu du caractère itinérant de ses fonctions, dans le cadre du dispositif PRADO, destiné à l'accompagnement des jeunes

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a0fe8c3cdc6046d4787ba8a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

commerciale de la Cour d'Appel assistée de Valérie SOUILLAT, greffier ; E N T R E : Mme [R] [G] née [J] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Carole VIGIER de la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170339

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

les modalités de liquidation de la participation au raccordement au réseau public d'assainissement de la commune ; 3) le programme des équipements publics de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Pradas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c778

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2008 No 2008 / 304 Rôle No 06 / 11046 Sarl PRADEX C / Jeanne X... épouse Y... Jacques Y... Régine Z...

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0d48c25a97f0381f4cae

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Le 10 décembre 2012, Prado Mutuelle mettait fin au mandat.

Source officielle
CA

3e Chambre A

60374e4888a3cb2c4508b336

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

PROCEDURE En 2004, la SCI Marseille Prado Herriot a procédé à la construction de deux programmes immobiliers avenue du Prado à Marseille, dénommés Prado Herriot (Terrasse des arènes) et Prado Verde

Source officielle
CA

3e Chambre B

6032e6abebff3d5abd1f89eb

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

La société PRADO Véranda a interjeté appel à l'encontre de cette décision par déclaration reçue au greffe le 27 octobre 2015.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

680c6dbcfe1a38d696f20f46

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Elle n'a plus fourni de prestations aux sociétés Prado Invest Patrimoine et Prado Invest Immobilier depuis le 7 novembre 2022.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

680c6dbcfe1a38d696f20f48

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Elle n'a plus fourni de prestations aux sociétés Prado Invest Patrimoine et Prado Invest Immobilier depuis le 7 novembre 2022.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163ba388e414054bb412226

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 09/00311 [W] C/ ASSOCIATION DU PRADO RHÔNE-ALPES APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE du 18 décembre

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6270c5f72354d9057d9e923d

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

SARL LA POINTE DU PRADO S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

600fe77331f09193870d641f

Appel

22 janvier 2021

22 janvier 2021

La société PRADO SAINT GINIEZ en la personne de Monsieur [F] son gérant, exploite une pharmacie à [Localité 4].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d44

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

* ordonné à l'association "LE PRADO" Rhône-Alpes de payer : à Madame X...

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CA

Protection sociale

5fd90dd33bbe5fa738b92f9a

Appel

23 juin 2020

23 juin 2020

L'association Prado Rhône-Alpes a interjeté appel de ce jugement le 27 novembre 2018.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6708c01a445a086e2bcedc89

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[L] [I] C/ ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE Copies délivrées aux représentants des parties le 10 Octobre 2024 COUR D'APPEL

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CA

Chambre 3-4

63c10511bf9fd47c90a135bb

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

83 parts sociales 'sic' de la société Prado Grand Pavois que Monsieur [L] affirme avoir acquis auprès de la société DAC et a condamné solidairement Monsieur [L] et la société Prado Grand Pavois à payer

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CA

Chambre des Terres

69fd7972cdc6046d4703be33

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

POLYNESIE INTIME Le curateur aux biens et successions vacants [Adresse 1] ORDONNANCE DE RADIATION N°29 Nous, Katia Szklarz, magistrate chargée de la mise en état, assistée de Valerna Le Prado

Source officielle