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497 résultats pour « Prevostat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 3

6a0ff28bcdc6046d47895af8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Z] reste atteint suite à son cancer de la prostate, en toutes hypothèses, confirmer que, suite au cancer de la prostate, la date de consolidation de l'état de M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f384

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Or, les opérations d'expertise contradictoires auraient mis en évidence la responsabilité de la société ALSTOM à l'occasion de la mise en service de la chaudière pour défaut de câblage du pressostat.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02971_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Prévost. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c73

Appel

21 décembre 2015

21 décembre 2015

Les sociétés BLOCFER et PREVOST INDUSTRIES ont relevé appel de l'intégralité de ces dispositions.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

660f94e1a40f8b0008cb7177

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

LOU PREVOST S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

66177da8e5d80f0008c2e7b4

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

En conséquence la requête de la SELARL JPPI Prestat aux fins de déclaration de caducité est infondée, est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Septembre 2013 SASU BLOCFER SASU PREVOST INDUSTRIESc/SAS POLYTECH

6253cc9abd3db21cbdd90a81

Appel

24 septembre 2013

24 septembre 2013

DOSSIER N 13/ 00022 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 24 Septembre 2013 SASU BLOCFER SASU PREVOST INDUSTRIES c/ SAS POLYTECH Etablissement CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a48c

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

34090 MONTPELLIER représentée par la SCP TOUZERY-COTTALORDA, avoués à la Cour assistée de la SCP CHATEL CLERMONT TEISSEDRE-TALON BRUN MIRALVES, avocats au barreau de MONTPELLIER ASSOCIATION CHARLES PREVOST

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d37a8cd1bc2605de4b4a45

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le 13 novembre 2017, la société Prévost Offset a adressé à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66878c9105d6f7f678d48df4

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

2024/456 Rôle N° RG 23/10169 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLWZT [O] [P] [F] [P] C/ [L] [W] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gwendoline PREVOSTAT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6163ca1a76640886b9a725ac

Appel

3 juillet 2009

3 juillet 2009

; Qu'après différents examens, le docteur [P], suspectant un cancer de la prostate, a réalisé le 21 octobre 1997, une résection trans-urétrale de la prostate dont l'analyse n'a pas permis d'identifier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b182

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

CONSULTING et la Ste PROTECT METAUX, la Ste A... et la Ste PREVOST.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a22

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

Elle est détenue par une holding, la SAS Prévost Industries. La SAS Polytech a été créée par un ancien cadre de la SAS Blocfer, elle fait aussi de la menuiserie industrielle.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603279956c6a03ad93284a0e

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

par un dosage d'antigènes prostatiques et par toucher rectal.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a192e2acdc6046d4754c343

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Sa situation médicale est importante dans la mesure où il est atteint d'un cancer de la prostate et a besoin de soins réguliers.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163a2434e100fed5ecc2eaf

Appel

16 septembre 2010

16 septembre 2010

. ************** EXPOSE DU LITIGE La Société [F] Sa dirigée par Monsieur [G] [F], qui avait acquis le capital de la Société PREVOST laquelle détenait 60 % du capital de la Société PROTECT METAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922bc

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Son capital est entièrement détenu par la SAS PREVOST INDUSTRIES. En mars 2007, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6620b8babd6a8f00086ab7b3

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

personne de son dirigeant Monsieur [N] [H], représentée par Me Tony FERRONI de l'AARPI TLM & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Appelante Madame [P] [R] représentée par Me Gwendoline PREVOSTAT

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01571_20230612

Admin. Appel

12 juin 2023

12 juin 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 2 juin 2022, la chambre de commerce et d'industrie métropolitaine et territoriale du Var, représentée par Me Prevostat, demande à la Cour :

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6035e8546afe474e664bb209

Appel

2 février 2016

2 février 2016

EXPOSÉ DU LITIGE M [P] [S], engagé par la société des Transports Prevost, par un contrat à durée déterminée du 8 novembre 2005 devenu indéterminée à compter du 28 février 2006, en qualité d'agent

Source officielle