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246 résultats pour « Preziozo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

60347839455d596653060419

Appel

5 décembre 2016

5 décembre 2016

La société Prezioso a une activité de peinture industrielle.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62590c632d8c815f84f1b5fc

Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

SMM a elle même sous-traité une partie des travaux qui lui ont été confiés à la Sas Prezioso Linjebygg (Prezioso), société de droit français, (pour ce qui concerne les échafaudages, la peinture et l'isolation

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA02007_20240207

Admin. Appel

7 février 2024

7 février 2024

D, respectivement président des SAS Saint-Clair Holding et Prezioso-Technilor et directeur général des opérations du groupe Prezioso-Technilor avec un capital de 3 euros, M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00467_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

A B, représenté par Me Lounis, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de rejeter la demande de la société Prezioso Linjebygg ; 3°) de mettre à la charge de la société Prezioso Linjebygg

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

65a77e6d8121050008662c0f

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Altrad Prezioso ».

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL03412_20230117

Admin. Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

La société Prezioso Linjebygg relève appel de ce jugement. Sur les conclusions aux fins de non-lieu à statuer : 3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA PREZIOSOc/M. KRAINKI La X

6253c85dbd3db21cbdd85104

Appel

13 juin 2000

13 juin 2000

Chambre sociale de GRENOBLE n° 98/2663 SA PREZIOSO c/ M.

Source officielle
CA

14e Chambre

6033fada60ab40ab28d6a7e0

Appel

15 février 2017

15 février 2017

[U], a été embauché le 1er septembre 2006 en qualité d'ouvrier échaffaudeur-calorifugeur par l'agence de la société Prézioso-Technilor (actuellement Prézioso Linjebygg) de [Localité 1] et affecté sur le

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162d32d70d46c7f95e826c1

Appel

31 octobre 2012

31 octobre 2012

et condamné la société Prezioso à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973a31dcdc6046d4770d08f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

ALTRAD PREZIOSO anciennement dénommée PREZIOSO LINJEBYGG, ilié.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

61631224615c943a65e043a4

Appel

23 février 2012

23 février 2012

PREZIOSO TECHNICOLOR prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

5fca89e1a676257b8315e3ac

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

La société Prezioso Technilor désormais dénommée Prezioso Linjebygg, qui exploite une entreprise de travaux de peinture et de vitrerie et dont le siège social est à [Localité 4] (Isère), a fait l'objet

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01395_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 25 mai 2025, Mme A..., représentée par Me Prezioso, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 16 avril 2025 ; 2°) d’annuler la

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01455_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 30 mai 2025, Mme A..., représentée par Me Prezioso, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 23 avril 2025 ; 2°) d’annuler la

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00795_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 26 mars 2025, Mme B..., représentée par Me Prezioso, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 20 février 2025 ; 2°) d’annuler l’

Source officielle
CA

9e Chambre B

603726c6da81d201d10c894f

Appel

29 mai 2015

29 mai 2015

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 29 MAI 2015 N°2015/ Rôle N° 12/20569 SAS PREZIOSO LINJEBYGG anciennement dénommée PREZIOSO TECHNILOR C/ [W] [D]

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23MA01967_20241216

Admin. Appel

16 décembre 2024

16 décembre 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 27 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Prezioso, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 22 juin 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_21MA02545_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

C, représenté par Me Prezioso, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 1er juin 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 mai 2021 le concernant ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00611_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

demandé au tribunal administratif de Grenoble de prononcer la décharge de la retenue à la source à laquelle elle a été assujettie au titre de l'exercice clos en 2012 et mise à la charge de la société Prezioso

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00832_20250723

Admin. Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

A, représenté par Me Prezioso, demande à la Cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler le jugement du 26 février 2025 ; 3°) d'annuler l'arrêté du préfet

Source officielle

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