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365 résultats pour « Quiblier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fca72d22e7fb35f58ae2ddb

Appel

14 octobre 2020

14 octobre 2020

rupture de la relation de travail avec la société Slh Quali le 31 juillet 2015 produit les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse.

Source officielle

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CA

Chambre civile

6a0ff36bcdc6046d47898743

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

QUALI [E], C/ M. [R] [P], Mme [Y] [Z], S.A.R.L. QUALI [E], S.A. MAAF ASSURANCES, S.C.P. B.T.S.G.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63d379d6d1bc2605de4b47ef

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

devant Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63d379d6d1bc2605de4b47f7

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Françoise SIMOND, Conseiller, qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Capucine QUIBLIER

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63d379d6d1bc2605de4b47f1

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

devant Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63d379d6d1bc2605de4b47f3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

devant Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63d379d6d1bc2605de4b47f5

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

devant Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6448c0895ca6d8d0f8ef6824

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

la SAS MP AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE ********* Nous, Frédéric PARIS, conseiller de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Capucine QUIBLIER

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64d47e259cde2fd969f22f54

Appel

8 août 2023

8 août 2023

par Me Alexandra ARNESANO, avocat au barreau d'ANNECY ********* Nous, Cyril GUYAT, conseiller de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Capucine QUIBLIER

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64d47e259cde2fd969f22f56

Appel

8 août 2023

8 août 2023

substituée par Me Alexandra ARNESANO, avocat au barreau d'ANNECY ********* Nous, Cyril GUYAT, conseiller de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Capucine QUIBLIER

Source officielle
CA

3ème Chambre

67908cd91b5a79f73270556c

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

avocat au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience en chambre du conseil, tenue le 19 novembre 2024 avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162f6fbb807dfe813d2979f

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

DEPARTEMENTALE DES HUISSIERS DE JUSTICE DU RHONE [Adresse 7] [Localité 8] non représentée à l'audience CHAMBRE REGIONALE DES HUISSIERS DE JUSTICE [Adresse 7] [Localité 8] représentée par Me QUIBLIER-SARBACH

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64549ec7eedb07d0f8185ffb

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Madame Isabelle CHUILON, Conseiller désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargée du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64549ec7eedb07d0f8185ff9

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Madame Isabelle CHUILON, Conseiller désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargée du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64ed8a641750dbd9693ff40b

Appel

25 août 2023

25 août 2023

parMonsieur Cyril GUYAT, Conseiller faisant fonction de Président, chargé du rapport, et Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, qui ont entendu les plaidoiries, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER

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CA

Chambre commerciale

67908b3b4143037ceabfc03d

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

in solidum les sociétés Quali Climat et SCCV de l'Hours à lui payer la somme de 3000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, condamné in solidum les sociétés Quali Climat et SCCV de

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CA

5ème Chambre

6a225a9acdc6046d4737d6b1

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

LPM Représentée par Me Charlotte QUILLIER, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E000HGAR INTIMEE S.C.I.

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CA

3ème Chambre Commerciale

643f88fdad85da04f53a3cdb

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

QUIRIS S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e0f9

Appel

22 octobre 2010

22 octobre 2010

INTIMEE : LA SARL QUALI ACIER Le Hode 76430 ST VIGOR D YMONVILLE représentée par Me René HELENON, avocat au barreau de FORT DE FRANCE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c28f

Appel

24 août 2008

24 août 2008

La SAS Quali Consult a régulièrement interjeté appel.

Source officielle