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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6032c011882f0836864b1499
28 novembre 2017
28 novembre 2017
DIRE et JUGER que la société TECHNOFIRST n'a pas abusé de son droit d'ester en justice à l'égard de la société QUIETYS.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6160964841ad74d62c18186e
3 avril 2014
3 avril 2014
Le 18 mars 2013, la société Mil Plast a reçu un bon de commande de la société Quinette Gallay.
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b54
16 octobre 2014
16 octobre 2014
situé dans un immeuble du 06 boulevard Edgar QUINET Paris 14ème, au prix de 2 750 000 euros.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6032c011882f0836864b1489
28 novembre 2017
28 novembre 2017
l'affectant, la condamnation de QUIETYS prononcée au titre de l'article 700, Et, CONDAMNER la société TECHNOFIRST a verser a Me [M], en sa qualité de Liquidateur de la societe QUIETYS, la somme de 40.000
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61626b9be62f7c490f224f02
5 septembre 2013
5 septembre 2013
la retenue de 23.485,80 Euros au titre du dossier QUINETTE- GAUMONT (Pièce 11).
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd37
2 décembre 2008
2 décembre 2008
née le 30 Décembre 1955 à TOURS (37000) 41000 BLOIS représentée par Maître Christian QUINET, avocat au barreau de BLOIS 7o) Madame Annie E...
Source officielleChambre 1 A
669b5300a3418ee2ae72d10e
17 juillet 2024
17 juillet 2024
SUR L'APPEL DE LA SCI LE QUINTE DECLARER l'appel formé par la SCI LE QUINTE mal fondé, DEBOUTER la SCI LE QUINTE de l'ensemble de ses demandes.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ecc9cedab039e415d9332e
1 avril 2025
1 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 907 et 805 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 25 mars 2025, en audience publique, devant Madame Laure Quinet
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9252a
11 juin 2015
11 juin 2015
prestataire de services informatiques, a informé la société Colonna d'Istria de son intention d'exploiter un emplacement publicitaire sur le mur de l'immeuble situé à Pars 14ème, 33 Boulevard Edgard Quinet
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
62c7ca32cb8dca058e3e7adb
7 juillet 2022
7 juillet 2022
cette opération immobilière, Dire que les frais d'expertise judiciaire seront supportés à ses frais avancés par la SCCV Charles Quint, Condamner la SCCV Charles Quint à payer à la société Sia habitat
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b9
25 février 2015
25 février 2015
C/ CABINET D'AVOCATS ASSOCIES WICKERS-LASSERRE-MAYSOUNABE, CRCAM TOULOUSE, DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES POLE DE RECOUVREMENT DE BORDEAUX, MORVAN ET EDGAR QUINET, SIP LIMOGES VILLE, TRESORERIE
Source officielleChambre Sociale
68130507e66d7f6b7b71ed87
24 avril 2025
24 avril 2025
Missenard Quint B.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00424_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Malfoy, rapporteur public, - et les observations de Me Badin, représentant la société Missenard Quint B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162dcfacadecb9ef7c7e02a
14 septembre 2012
14 septembre 2012
et Quinté+, 2sur4 et Multi pour désigner leurs paris hippiques constitue des actes de contrefaçon par imitation de ses marques semi-figuratives Simple, Couplé, Tiercé, Trio, Quarté+, Quinté+, 2sur4 et
Source officielle1re chambre 1re section
5fdc85fb4b096da9536851e0
16 novembre 2018
16 novembre 2018
son préjudice, A titre subsidiaire, - condamner la SCP Quidet Le Bourdonnec [P] à lui verser la somme de 14 000 euros en réparation de son préjudice, - condamner la SCP Quidet Le Bourdonnec [P]
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e360
29 juin 2011
29 juin 2011
MISSENARD QUINT B (M. Q. B.)
Source officielleChambre Sociale
62d64990aa6a2f06030d2707
26 avril 2022
26 avril 2022
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 26 AVRIL 2022 à Me Christian QUINET FCG ARRÊT du : 26 AVRIL 2022 MINUTE N° : - 22
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4ef
29 juin 2011
29 juin 2011
MISSENARD QUINT B (M. Q. B.)
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4f0
29 juin 2011
29 juin 2011
MISSENARD QUINT B (M. Q. B.)
Source officielle4ème Chambre
626b8183d1fb03057d9a5240
28 avril 2022
28 avril 2022
- La société Missenard-Quint B Le contrat d'entretien est du 17 octobre 2014 à effet du 18 novembre suivant.
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