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744 résultats pour « Quison »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01809_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Quinson Fonlupt est rejetée.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdb1463df5c70a902c07806

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

Fin 2010, la société Autogyre est également devenue une filiale de la société Quinoa Développement, sous la direction du groupe Quinoa présidé par M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

66f256889d8a6b45fac47ce6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

de la mise en état de : - déclarer la société SCI Quillon SAS irrecevable en son appel, - condamner la société SCI Quillon SAS à verser une somme de 2 500 euros à la SELARL [M] & Associés, en qualité

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01071_20220502

Admin. Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

: 37% et du 1er janvier au 30 juin 2020 : Allemagne-en-Provence : 25 %, Esparron-de-Verdon : 50%, Quinson : 25%.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

696747e2cdc6046d473b169e

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Les analyses de l'expert ont porté sur le quillon restant alors que le problème majeur résulte de la perte du quillon bâbord.

Source officielle
CA

3ème chambre A

677e1645dbb9bd42de09fc54

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

QUINSON-FONLUPT C/ S.C.P.A. VEOLIA EAU COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 07 JANVIER 2025 APPELANTE : S.A.S.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA00390_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

Quenette, - et les observations de Me Orlandini, représentant la commune de Quinson ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00247_20230612

Admin. Appel

12 juin 2023

12 juin 2023

Une note en délibéré, présentée pour la commune de Quinson, a été enregistrée le 1er juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA00145_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 13 janvier 2022, Mme B, représentée par Me Quinson, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 19 juillet 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64a50cd9b8594705dbfccb79

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[V], la société Laboratoire Quinson, M. et Mme [A], Mme [X], M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160948

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

avril 2016, à la suite du refus opposé par le préfet de l'Aude à sa demande de copie, du courrier de la sous-préfète de Limoux adressé au président de la communauté de communes des Pyrénées Audoises à Quillan

Source officielle
CA

19e chambre

603382b50593ee36394bfeb1

Appel

31 mai 2017

31 mai 2017

Depuis 2010, la société Panol appartient au groupe Quinoa, composé de quatre sociétés dont la SAS Quinoa est la holding.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00641_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

A, représenté par Me Quinson, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 12 novembre 2024 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 janvier 2024 du préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01739_20240212

Admin. Appel

12 février 2024

12 février 2024

A, représenté par Me Quinson, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 20 mars 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 18 novembre 2022 ; 3°) sur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6360ca793c369c7f74996fb3

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

QUINOA RESIDENTIEL anciennement AUTOGYRE agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de MELUN sous le numéro 351 607 866

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d44293e17a63792055bb

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Par acte d'huissier du 7 novembre 2019, la SASU Quaron SAS [ci-après désigné la société Quaron] a fait attraire en intervention forcée la SA Brenntag en sa qualité de précédent employeur de Monsieur [F

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02779_20231103

Admin. Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Quinson, avocate de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA03021_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

dépens, sous réserve que Me Quinson renonce à la perception de la part contributive de l’Etat au titre de l’aide juridictionnelle.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01474_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

A..., représenté par Me Quinson, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille du 28 janvier 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 5

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdbd51c7f810eb404376b05

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

. - C..., avocat au barreau de MONTPELLIER COMMUNE DE QUILLAN Hôtel de Ville, [...] Représenté par Me Xavier E... de la F..., avocat au barreau de CARCASSONNE SELARL AUXILIA JURIS [...]

Source officielle