Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e610
14 septembre 2011
14 septembre 2011
LE DECOR DU MARBRE 60 Chemin de la Chapelle St Antoine 95300 ENNERY Représentée par : Me Caty RICHARD (avocat au barreau de VAL DOISE, vestiaire : 126) APPELANTE à : M.
Source officielleChambre civile 1-7
6719e51c5857dd64cbdaa73c
23 octobre 2024
23 octobre 2024
VALETTE, Greffière, le prononcé de la décision a été renvoyée à ce jour ; ENTRE : Monsieur [Y] [F] né le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] comparant, assisté de Me Caty
Source officielle14e chambre
635237c28c924eadffcc4adc
20 octobre 2022
20 octobre 2022
1992 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 1] Représentée par : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 25671 Assistée de Me Caty
Source officielle1re chambre 1re section
642d150dcb8fa004f57da45a
4 avril 2023
4 avril 2023
rendu le 18 Janvier 2018 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 16/03537 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Caty
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd8934c
11 septembre 2007
11 septembre 2007
né le 19 avril 1958 à BORDEAUX (33000), de nationalité FRANÇAISE ... 95300 ENNERY représenté par la SCP GAS, avoué - No du dossier 20060791 assisté de Me Caty RICHARD (avocat au barreau de PONTOISE
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63c79aedda31367c908eb4f5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
SOGEFINANCEMENT, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jean-rené CATÉ, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-3
665eae7fb5277b0008894173
11 avril 2024
11 avril 2024
ANNA Représentée par Me Florence RICHARD, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [U] [E] épouse [O] Représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau
Source officielle5e Chambre
5fda5464c47bef9c7b5bad23
25 juillet 2019
25 juillet 2019
Jugement rendu(e) le 22 Août 2017 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CERGY PONTOISE N° RG : 15-00020/P Copies exécutoires délivrées à : la SCP GUILLEMIN - MSIKA la SCP RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d410
9 février 2010
9 février 2010
née le 16 Mars 1954 à MARSEILLE (13002) de nationalité française ... 34920 LE CRES représentée par la SCP DIVISIA-SENMARTIN, avoués à la Cour assistée de Me Cathy GELER, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
62c52946a2c42363790795fc
5 juillet 2022
5 juillet 2022
GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Françoise LEROY-RICHARD en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Dominique BERTOUX, Présidente de chambre
Source officielle14e chambre
615e0e66c25a97f0381f560c
11 décembre 2014
11 décembre 2014
la cour : Ordonnance rendue le 18 Février 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 13/2815 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8784d
18 février 2005
18 février 2005
rendu le 12 Février 2003 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES Nä chambre : 01 N° RG : 01/00277 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP KEIME GUTTIN JARRY Me Claire RICARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
686f4ca3d3976f57d00d3236
9 juillet 2025
9 juillet 2025
répertoire général : N° RG 23/05831 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHLW7 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Mars 2023 -Tribunal de commerce de Rennes - RG n° APPELANTE Société VICTORY CATTLE
Source officielle14e chambre
6034fa47525ab227f445105b
13 juillet 2016
13 juillet 2016
Août 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 15/01830 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell FERCHAUX- LALLEMENT Me Claire RICARD
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01263_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me Catry, substituant Me Bardon, pour M. et Mme B et autres, et de Me Le Pallabre, substituant Me Leraisnable, pour la SCCV Résidence Juliette.
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a3d
4 septembre 2014
4 septembre 2014
pris en la personne de son président du conseil général en exercice y domicilié, demeurant Centre Administratif Départemental-Boîte Postale 3007-06. 000 NICE CEDEX 3 représenté par Madame Laurie RICHAUD
Source officielle2ème Chambre
5fdc24903172b248ab39b750
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Madame Cathy B... épouse A... née le [...] à Lille de nationalité Française, demeurant [...]
Source officielle14e chambre
6035ed1f76a69b5306add1c7
28 janvier 2016
28 janvier 2016
à la cour : Ordonnance rendue le 31 Décembre 2014 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2014R00446 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD
Source officielle18e Chambre
6162af129547460d26ddb662
15 mai 2012
15 mai 2012
Vous vous êtes rendu plusieurs fois dans ce local pour remplir un caddy d'articles avec des prix frauduleux. Vous avez réglé ces différents articles pour vous et Monsieur [V].
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2e1
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROLLAND, Président de chambre Monsieur Robert BELLETTI, Conseiller Monsieur Richard BOUGON, Conseiller
Source officiellePage 1 sur 2