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443 résultats pour « Rabilier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd94790

Appel

2 octobre 2019

2 octobre 2019

Représenté par Me Charlotte RABILIER de la SELARL RABILIER, avocat au barreau de TOURS INTIMÉE SARL AUTOMOBILES DE SOLOGNE DEVENUE ANCIENS DEPOTS SPEC IALISES Représentée par Me Alexandre GODEAU de

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL RABILIER

SIREN 821643467Greffe du Tribunal de Commerce de tours

04/02/2026

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Dépôts des comptes

SELARL RABILIER

SIREN 821643467Greffe du Tribunal de Commerce de tours

19/12/2025

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Dépôts des comptes

SELARL RABILIER

SIREN 821643467Greffe du Tribunal de Commerce de tours

10/04/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL RABILIER

SIREN 821643467Greffe du Tribunal de Commerce de tours

25/08/2023

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Dépôts des comptes

SELARL RABILIER

SIREN 821643467Greffe du Tribunal de Commerce de tours

13/07/2022

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CA

Chambre Commerciale

6364bbb5e405357f749eaaf8

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

CREDIT FONCIER ET COMMUNAL D'ALSACE ET DE LORRAINE Représentée par Me Charlotte RABILIER de la SELARL RABILIER, avocat au barreau de TOURS INTIMÉE Madame [P] [R] ---------------------------------

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6688de2f676b73dd81b96e56

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS la SELARL RABILIER ARRÊT du : 03 JUILLET 2024 n° : N° RG 24/00026 -

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6688de30676b73dd81b96e5c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 03/07/2024 la SELARL RABILIER Me Julie HELD-SUTTER ARRÊT du : 03 JUILLET 2024 N°

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6688de2d676b73dd81b96e38

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL RABILIER la SELARL DEREC ARRÊT du : 03 JUILLET 2024 n° : N° RG 23/02597 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G4JN

Source officielle
CA

Chambre Civile

64acf3f503c09105db6c058c

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/07/2023 la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS la SCP VALERIE DESPLANQUES la SELARL RABILIER ARRÊT du : 10 JUILLET

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6710aa5fbe64d7e510245072

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL RABILIER la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 16 OCTOBRE 2024 n

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6610e5ea74ef9f00086f65dc

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/04/2024 la SELARL RABILIER ARRÊT du : 04 AVRIL 2024 N° : 97 - 24 N° RG 21/03029 -

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69d895a8cdc6046d47bc1305

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

La société Les Sentinelles du Rail a formé opposition le 21 juillet 2021. 4.

Source officielle
CA

Chambre Civile

63c10952bf9fd47c90a13b5f

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS 1ère chambre civile e.mail : [Courriel 10] N° RG 20/00275 - N° Portalis DBVN-V-B7E-GDHF Copies le : à la SAS DUVIVIER & ASSOCIES la SELARL CELCE-VILAIN la SELARL RABILIER

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

642e75a48b510604f5bc1d3e

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Marie-Stéphanie SIMON SELARL RABILIER ARRÊT du 5 AVRIL 2023 n° : 124/23 RG 22/01994 n° Portalis DBVN-V-B7G-GUIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94bf9

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/11/2020 la SELARL RABILIER la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES ARRÊT du : 12 NOVEMBRE 2020 No :

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171818

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

Monsieur X au poste de rabbin de Brumath ; 4) l'arrêté ministériel portant approbation·ou refus de la nomination de Monsieur X au poste de rabbin de Brumath.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c850bd3db21cbdd84e1b

Appel

18 novembre 1999

18 novembre 1999

La société RABELAIS IMMOBILIER a réglé en mai et juin 1993 au syndicat de copropriétaires la somme totale de 90 000 Frs.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

662209799ce14200083899a1

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Julie HELD-SUTTER la SELARL RABILIER ARRÊT du : 17 AVRIL 2024 n° : N° RG 23/01804 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G2RD

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63217130dbb9ccfcb0f3799a

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

RABIOT [Z] C/ S.A.R.L.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00443_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

La société civile immobilière Rabelais est propriétaire d'un local dans un immeuble situé 16 bis rue Rabelais à Poitiers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a573

Appel

20 juin 2006

20 juin 2006

ARRÊT DU 20 JUIN 2006 FM / SBA ----------------------- 05 / 00505 ----------------------- Rabiha X...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155464

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le président de l'Université François Rabelais

Source officielle
CA

Chambre Civile

6864c05917fdd29c29651788

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 01/07/2025 la SELARL RABILIER la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 1er JUILLET 2025

Source officielle