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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
616355d4bf1fa7f870d29ff5
30 juin 2011
30 juin 2011
la SARL LES EDITIONS REMMAX, nom commercial DROUOT COTATION, [Adresse 4] représentée en la personne de son gérant représentéS par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, Assistés de Me Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93477
11 décembre 2008
11 décembre 2008
HESTIA FINANCE dont le siège est sis 5 rue Charles Duschene - 13851 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Raymond ALEXANDER, avocat au barreau
Source officielle1re Chambre B
61627ea438d18b7ebf63d232
17 janvier 2013
17 janvier 2013
numéro 2011/011578 du 18/11/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX EN PROVENCE) représentés par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb58
3 octobre 2008
3 octobre 2008
Deux de ces parcelles cadastrées AT 527 et AT 528 étaient données à Monsieur A... et Alexandre X.... Monsieur Raymond X... est nu propriétaire d'une parcelle AT 99 jouxtant les précédentes.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90351
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Par requête introductive d'instance enregistrée le 15 février 2010, Alexandre et Angèle X... faisaient convoquer Raymonde Y... et le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 12 rue Mérano devant le tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86343
16 mai 2002
16 mai 2002
C/ Melle Lise RAYMOND C... E... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bf2
11 octobre 2013
11 octobre 2013
Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dca8
11 avril 2011
11 avril 2011
Ordonnance Référé, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 21 Janvier 2011, enregistrée sous le no 10/ 00146 ordonnance no 233/ 11 Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8baca
23 juin 2008
23 juin 2008
Chambre Commerciale Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt trois juin deux mille huit, par Raymond
Source officielleChambre commerciale 3-2
668e257ffcf93851fdd648f3
9 juillet 2024
9 juillet 2024
le 30 Novembre 2022 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2021F00159 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Cindy FOUTEL Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85ab3
25 juillet 2001
25 juillet 2001
Alexandre Y... et Melle Anne Z..., auditeurs de justice, En présence de Mme.
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b1e
28 février 2002
28 février 2002
NATURE DE L'AFFAIRE : 599 -Demande relative à un contrat non qualifié - Exequatur- APPELANTE et défenderesse : Madame Raymonde DASSE 16 Avenue Jean Jaurès 67100 STRASBOURG représentée par Maîtres Rosenblieh
Source officielle3e chambre civile
69736e56cdc6046d476a6b8a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
BAGNOULS JOUE ET PAGNON Représentant : Me Raymond ESCALE de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Mme [I] [W] Représentant : Me
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff8a
30 novembre 2012
30 novembre 2012
Alexane Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa15
8 mars 2012
8 mars 2012
Elles s'élèvent à : -103 802, 55 € pour la société Thevenet Fils -30 769, 15 € pour Raymond D... -30 489, 80 € pour Jean-Michel D...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
épouse H... ... 97221 CARBET Madame Christiane Raymonde I...
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90ea9
10 janvier 2014
10 janvier 2014
Karine PONTCHATEAU, conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde
Source officielle3e chambre
6031f0bd309c562936bb00ff
31 mai 2018
31 mai 2018
X..., Mme Nicole X..., Mme Raymonde X..., M. Guy C... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9070a
24 mai 2013
24 mai 2013
Karine PONTCHATEAU, conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae22
6 mars 2008
6 mars 2008
poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, ... 30320 MARGUERITTES représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me Alexandre
Source officiellePage 1 sur 5