Codes de loi français
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20 résultats pour « Renan DROUET »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 7
par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune déléguée d'Equeurdreville-Haineville, route des Fourches, avenue René-Schmitt, rue Joliot-Curie, rue Roger-Salengro, rue Delalée, rue Waldeck-Rousseau, rue Ernest-Renan
Article 1
Renan MEGY, à compter du 1er juin 2022 ; Pôle éducation, jeunesse, enseignement supérieur et sports : - Conseiller technique industrie, recherche et innovation : M.
Article ANNEXE 38
jusqu'à l'avenue Gaston-Montmousseau ; - avenue Gaston-Montmousseau jusqu'à l'avenue d'Orcha ; - avenue d'Orcha jusqu'à la limite Est de la parcelle section AW n° 263 ; - limite des parcelles section AW n°s 263, 361, 362 et 182 jusqu'à la rue Ernest-Renan
Article ANNEXE
Maison de Renan (Tréguier, Bretagne). Site mégalithique de la Table des marchands à Locmariaquer (Bretagne). Château d'Azay-le-Rideau (Centre). Château de Châteaudun (Centre). Château de Chaumont (Centre). Château de Fougères-sur-Bièvre (Centre).
Article ANNEXE
Bretagne 22 Lanmodez Allée couverte sur l'Estran de l'Ile-Coelen. 22 Plénée-Jugon Allée couverte de la Roche-aux-Fées, à La Gentière. 22 Plédran Camp de Péran. 22 Plédéliac Château de la Hunaudaye. 22 Tréguier Maison d'Ernest Renan
Article ANNEXE
En aval du pont de la route départementale de Saint-Renan à Brest, commune de Saint-Renan. Finistère. L'Elorn. En aval du barrage du Drennec, commune de Sizun. Finistère. La rivière de Daoulas. En aval du pont de la D. 35, commune de Le Tréhou.
LEGIARTI000039240198
Môquet Châteaubriant Collège La Ville aux Roses Châteaubriant Collège Robert Schuman Châteaubriant Collège Paul Langevin Couëron Lycée Raoul Vadepied Evron Lycée Albert Camus Nantes Lycée Paul Scarron Sillé-le-Guillaume Collège Ernest Renan
LEGIARTI000032916796
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR Communes de Berchères-sur-Vesgre (1), Coulombs, Droue-sur-Drouette (1), Epernon, Gallardon (1), Goussainville (1), Nogent-le-Phaye (1), Poupry (1), Rouvres (1), Saint-Ouen-Marchefroy (1), Villiers-le-Morhier.
LEGIARTI000034796785
CENTRE HOSPITALIER TREGUIER 220001259 CENTRE HOSPITALIER TREGUIER 290000090 CENTRE HOSPITALIER CROZON 290000272 CENTRE HOSPITALIER CROZON 290000108 CENTRE HOSPITALIER LESNEVEN 290000322 CENTRE HOSPITALIER LESNEVEN 290000751 CENTRE HOSPITALIER ST RENAN
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48
En aval du pont de la route départementale de Saint-Renan à Brest, commune de Saint-Renan (Finistère). Finistère Alose, saumon atlantique, truite de mer, lamproie marine et fluviatile, truite fario, anguille.
Article 2-3
, placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés entre le boulevard Lefebvre, le boulevard Victor, la rue de la Porte-d'Issy, la rue de la Production, l'avenue Ernest-Renan
LEGIARTI000034461330
Victor Duruy CHALONS EN CHAMPAGNE Reims 0510011K Collège Perrot d'Ablancourt CHALONS EN CHAMPAGNE Reims 0510029E Collège Henri Guillaumet MOURMELON LE GRAND Reims 0510056J Collège Louis Pasteur SUIPPES Reims 0511191T Collège Jean Baptiste Drouet
Article Annexe I (suite)
Châtenay 28 Eure-et-Loir Chaudon 28 Eure-et-Loir La Chaussée-d’Ivry 28 Eure-et-Loir Cherisy 28 Eure-et-Loir Coulombs 28 Eure-et-Loir Croisilles 28 Eure-et-Loir Denonville 28 Eure-et-Loir Droue-sur-Drouette
LEGIARTI000043924738
mer de la Vendée ; - fermeture de la délégation territoriale de Foix-Saint-Girons et de la délégation de Pamiers-Lavelanet de la direction départementale des territoires de l'Ariège ; - fermeture des sites de Quimperlé, Pont-l'Abbé, Landerneau, Saint-Renan
LEGIARTI000031350582
Lycée : séries ES, S et STMG Maroc Casablanca Collège Anatole France * Maroc Casablanca Ecole Al Jabr * * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc Casablanca Ecole Claude Bernard * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Casablanca Ecole Ernest Renan
LEGIARTI000037561715
Lycée : séries ES, S et STMG Maroc Casablanca Collège Anatole France * Maroc Casablanca Ecole Al Jabr * * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc Casablanca Ecole Claude Bernard * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Casablanca Ecole Ernest Renan
LEGIARTI000032850921
Lycée : séries ES, S et STMG Maroc Casablanca Collège Anatole France * Maroc Casablanca Ecole Al Jabr * * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc Casablanca Ecole Claude Bernard * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Casablanca Ecole Ernest Renan
LEGIARTI000035979744
Lycée : séries ES, S et STMG Maroc Casablanca Collège Anatole France * Maroc Casablanca Ecole Al Jabr * * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc Casablanca Ecole Claude Bernard * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Casablanca Ecole Ernest Renan
LEGIARTI000029214672
Maroc Agadir * * * Collège-lycée Léon l'Africain Maroc Casablanca * * Collège Anatole France Maroc Casablanca * Ecole Al Jabr Maroc Casablanca * * Ecole Claude Bernard Maroc Casablanca * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Ecole Ernest Renan
Article Annexe tableau n° 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07
Brest-Cavale-Blanche-Bohars-Guilers, Brest Centre, Brest-l'Hermitage-Gouesnou, Brest-Kerichen, Brest-Lambezellec, Brest-Saint-Marc 3e circonscription Cantons de : Brest-Plouzané, Brest-Recouvrance, Brest-Saint-Pierre, Plabennec, Ploudalmézeau, Saint-Renan