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Codes de loi français

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29 résultats pour « Renard »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 16

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Seul est autorisé l'emploi de collets, de fabrication industrielle ou artisanale, homologués dans les conditions prévues à l'article 3 ci-dessus et destinés à la capture du renard. Le diamètre minimal du câble utilisé doit être de 1, 6 mm.

Article II

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Néanmoins, il sera fait dans les forêts nationales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent s’il est nécessaire, des chasses et battues générales ou particulières, aux loups, renards, blaireaux et autres animaux nuisibles.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 52

Arrêté du 15 septembre 1986 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire au titre de la protection de l'environnement les élevages d'animaux carnassiers à fourrure

Dans le cas d'un élevage de renards ou de putois, autres cas pouvant être rencontrés, une adaptation de ces prescriptions est bien entendu nécessaire.

Article 3

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délai de dix-huit mois à compter de sa nomination, le lieutenant de louveterie devra justifier de l'entretien à ses frais, notamment en fonction des usages locaux, soit de quatre chiens courants réservés exclusivement à la chasse du sanglier et du renard

Article R427-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 06 > 68

Code de l'environnement

Chaque lieutenant de louveterie doit s'engager par écrit à entretenir, à ses frais, soit au moins quatre chiens courants réservés exclusivement à la chasse du sanglier ou du renard, soit au moins deux chiens de déterrage.

Article R429-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 28 > 12

Code de l'environnement

ci-après ne peuvent être chassées que pendant les périodes comprises entre les dates suivantes : 1° Chevreuil mâle, du 15 mai au 1er février ; 2° Cerf élaphe mâle, daim mâle, du 1er août au 1er février ; 3° Sanglier, du 15 avril au 1er février ; 4° Renard

Article 2

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une personne à cheval pour le courre du chevreuil et du daim ; Dix chiens courants créancés des races spécialisées servis, sauf dérogation accordée par le directeur départemental de l'agriculture par au moins une personne à cheval pour le courre du renard

Article 3

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Les meutes doivent comprendre au moins trois chiens créancés sur la voie du renard et du blaireau.

Article 1

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Mammifères : blaireau, belette, cerf élaphe, cerf sika, chamois isard, chevreuil, daim, fouine, hermine, lapin de garenne, lièvre brun, lièvre variable, marmotte, martre, mouflon méditerranéen (Ovis gmelini musimon × Ovis sp.), putois, renard, sanglier

Article Annexe II

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Auray 370314 L'Ancetre Toulon 298908 La Colombe Marseille 309790 Lab 1 Sète 860250 Lab 2 Sète 860252 Le Grand Meaulnes Pointe-à-Pitre B81443 Le Louise Sète 161701 Le Noroit Marseille 860827 Le point du jour Noirmoutier 280751 Le Renard

Article ANNEXE 33

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Saint-Dizier (département de la Haute-Marne) : Le Vert-Bois, Le Grand-Lachat - rue des Alouettes jusqu'à la rue André-Barbaux ; - rue André-Barbaux jusqu'à la limite communale ; - limite communale jusqu'à la rue Jules-Renard ; - rue Jules-Renard jusqu'à

Article 1

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TAXONOMIE : Carnivores - Canidés NOM VERNACULAIRE : Renard des savanes. NOM SCIENTIFIQUE : Cerdocyon thous. TAXONOMIE : Carnivores - Procyonidés NOM VERNACULAIRE : Raton crabier. NOM SCIENTIFIQUE : Procyon cancrivorus. NOM GUYANAIS : Chien crabier.

Article ANNEXE 6

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Pantin Avenue Jean-Jaurès, du n° 235 jusqu'à la rue Edouard-Renard. Rue Edouard-Renard jusqu'au n° 50. Bobigny Rue Edouard-Renard, côté impair, n° 1 au n° 59.

Article R424-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 49

Code de l'environnement

Toute personne autorisée à chasser le chevreuil ou le sanglier avant l'ouverture générale peut également chasser le renard à partir du 1er juin selon les modes de chasse autorisés dans les conditions spécifiques figurant au même tableau pour le chevreuil

LEGIARTI000049591158

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RENARD-KUZMANOVIC Georges LISTE N° 22 : POUR UN MONDE SANS FRONTIERES NI PATRONS, URGENCE REVOLUTION ! 1. Mme LABIB Selma LISTE N° 23 : « POUR LE PAIN, LA PAIX, LA LIBERTE ! » PRESENTEE PAR LE PARTI DES TRAVAILLEURS 1.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Ononis en queue de renard. Ranunculus chius DC. Renoncule de Chio. Scutellaria columnae All. subsp. columnae Scutellaire de Colonna. Sedum litoreum Guss. Orpin du littoral. Sedum multiceps Cosson et Durieu Orpin à plusieurs tiges.

Article 4

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aboyeur -Myocastor coypus (Molina, 1782) : Ragondin -Nasua nasua (Linnaeus, 1766) : Coati roux -Procyon lotor (Linnaeus, 1758) : Raton-laveur -Sciurus carolinensis Gmelin, 1788 : Ecureuil gris -Sciurus niger Linnaeus, 1758 : Ecureuil fauve, Ecureuil renard

LEGIARTI000036612206

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des Molossidae (Chiroptères) Mormopterus francoismoutoui (Goodman, Jansen van Vuuren, Ratrimomanarico, Probst et Bowie, 2008) : Tadaride de La Réunion, Petit Molosse de La Réunion Famille des Pteropodidae (Chiroptères) Pteropus niger (Kerr, 1792) : Renard

Article Annexe I

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Astragalus alopecuroides Queue de renard d'Espagne. Astragalus bayonnensis Astragale de Bayonne. Astragalus centralpinus Queue de renard des Alpes. Astragalus leontinus Astragale de Lenzbourg.

Article Annexe

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Mammifères Les petites espèces terrestres (écureuils, hérissons, fouines, renards, etc.) doivent être hébergées dans un local calme et d'un nettoyage aisé ; le logement de ces jeunes animaux doit permettre d'obtenir une température stabilisable à plus

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