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470 résultats pour « Rhodius »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-4

68de07111bc19e7640ea3d33

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Débouté la société Rhodia Opérations de l'ensemble de ses demandes reconventionnelles . Laissé les éventuels dépens à la charge de la société Rhodia Opérations .

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd873d391b0065bfda18f07

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

RHODIA OPERATIONS C/ I... E...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fdb15e4e4c5adaa691b3a64

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

Le contrat de travail de Mme [L] a été transféré de la société RHODIA SILICONES à la société RHODIA RECHERCHES à compter du 1er avril 2014, le contrat mentionnant : - le poste d'ingénieur en recherche

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61626b8be62f7c490f224e5a

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

Sa participation dans le capital de Rhodia a pris fin en octobre 2006.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171061

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

technologiques (PPRT) de Salaise-sur-Sanne : 1) les informations et hypothèses concernant les scénarii d'accidents des études de dangers des sites industriels sources, à savoir les sociétés OVAPEX et RHODIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8aba9

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

La société RHODIA OPÉRATIONS demande sa mise hors de cause.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163ba3a8e414054bb41222e

Appel

23 septembre 2009

23 septembre 2009

CHEMICALS FRANCE, venant aux droits de la société RHODIA OPÉRATIONS, elle-même anciennement dénommée RHODIA PPMC, qui demande à la cour de confirmer le jugement, subsidiairement de dire que la demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89271

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

La Société RHODIA a fait appel incident.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6285e0fc6a1876057df5d2fb

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[E] est nul CONDAMNE la société RHODIA OPERATIONS à payer à M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fdb75144e624c53867139d7

Appel

7 mars 2019

7 mars 2019

cassation APPELANTE : Société CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE du Rhône [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SA RHODIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f5bd3db21cbdd89a64

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

OPERATIONS, venant aux droits de la Société RHODIA ORGANIQUE Siège social : 40 rue de la Haie Coq 93300 AUBERVILLIERS représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée par Maître CECCALDI,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

615e0d6ec25a97f0381f4d47

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Le 1er avril 2004, le contrat de travail de [D] [I] a été transféré à la société Rhodia Recherches.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0d5

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

E... en qualité de membre du conseil d'administration de la société et de président du comité des comptes de la société Rhodia.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e0fc25a97f0381f51d9

Appel

3 mars 2015

3 mars 2015

Aucun débat n'a donc jamais opposé la caisse primaire d'assurance maladie du [Localité 1] à la SA RHODIA sur le montant de sa créance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e233

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

Charles X... a saisi le conseil de prud'hommes de Bobigny d'une demande dirigée à l'encontre de la société Rhodia PPMC tendant à la voir condamner au paiement de diverses sommes.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

615e0db8c25a97f0381f4f1f

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

La société Rhône Poulenc Chimie est elle-même devenue la société Rhodia Chimie.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60372a2de2a920053f0d7e34

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

[A] en terme de salaire - ORDONNER à la société Rhodia Opérations de remettre à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd8680a

Appel

9 octobre 2003

9 octobre 2003

Monsieur X... a déclaré le sinistre à son assureur la Compagnie "RHODIA ASSURANCES" qui a refusé de le prendre en charge au motif qu'un tel sinistre était exclu de la garantie souscrite.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

615e0e78c25a97f0381f56dd

Appel

27 janvier 2014

27 janvier 2014

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/01894 SOCIETE RHODIA OPERATIONS C/ [Y] CGT DES PERSONNELS DU SITE DU C.R.T.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162bb43f32b7c38854c2fe3

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

au barreau de DOUAI) constituée aux lieu et place de la SCP CARLIER REGNIER anciens avoués Assistée de Maître Pierre-Louis TETREL, avocat Selarl FLEURY MARES DELVOVE ROUCHE (Me HEINTZ) SAS RHODIA

Source officielle