CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 résultats pour « Robin MILLEVILLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés Commerciaux

69faccfbcdc6046d47beaa63

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

jugement du Tribunal des affaires économiques de Versailles du 11.03.2025 [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Sylvain BEAUMONT de l'AARPI LEXT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Robin

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

68df58945835300816d8154a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2575235 Plaidant : Me Sylvain BEAUMONT, substitué par Me Robin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b22d

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : - contradictoire. - prononcé publiquement par M. Guy SCHMITT, Président. - signé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b0c

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

Eric MAITREPIERRE, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Francine ROBIN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65321b089e4ea48318f5ae25

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

des conditions générales de vente de la société Milesi.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a0ea306cdc6046d4766cca1

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 03 Mars 2026 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Pierre LAROQUE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163de1ae9a173d6d859cbff

Appel

2 juin 2010

2 juin 2010

SCP COUTURIER - PLOTTOIX - VANGUEESRAELE INTIMÉES La SOCIÉTÉ CHAMPAGNE [U] Prise en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 5] [Localité 3] représentée par la SCP ROBLIN

Source officielle
CA

3ème chambre famille

6260f92d6d9e13277d6e387c

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

février 2022, révoquée sur le siège sur demande conjointe des parties et clôturée à nouveau au jour de l'audience avant l'ouverture des débats, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle ROBIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a414

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Bernard PIPERAUD, Président, Mme Rosine

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

6031e10ca34bcbb4b056b7ae

Appel

13 juin 2018

13 juin 2018

] - recherche alimentation loge gardien : 170 € - RDV Livret/ Robin// Tvx cage : 85 € - appel d'offre 16/11/2011: 170 € - visite détérioration peinture et peinture dégradée portes palières : 170 €

Source officielle