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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e025
22 mars 2011
22 mars 2011
Rodolphe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba07
15 mai 2008
15 mai 2008
grande instance de BESANCON en date du 17 mai 2005 RG No 03 / 01056 Code affaire : 62B Demande en réparation des dommages causés à une chose mobilière ou immobilière par un immeuble SA SIGNORI C / Rodolphe
Source officielleChambre sociale
68e897f06d821fc8a3c655f4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
au titre du préavis, outre la somme de 391 ,84 euros bruts au titre des congés payés afférents, - 1 949,39 euros au titre de l'indemnité légale de licenciement, - 2 722,57 euros bruts à titre de rappel
Source officielleCour d'Appel
ébouté les époux X... de leur action en responsabilitéc/Maître A
6253ca11bd3db21cbdd89f43
15 novembre 2007
15 novembre 2007
née le 30 Juillet 1950 à ORSENNES (INDRE) demeurant ensemble ... 36160 FEUSINES représentés par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistés de Me Olivier BRANE, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre sociale
64c35c38f01612d969defed3
27 juillet 2023
27 juillet 2023
194,71 euros bruts au titre des congés payés afférents, - 13 775,39 euros bruts à titre de paiement de la période de mise à pied conservatoire du 04/10/2016 au 05/10/2018, outre 1 377,54 euros bruts
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
671c8673a2a1858e05800c43
24 octobre 2024
24 octobre 2024
SOCIETE D'EQUIPEMENTS TUYAUTERIES Représentant : Me Bruno BUFQUIN, avocat au barreau de DOUAI S.A.S. SOCIETE NOUVELLE D'ASPHALTES S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86186
4 avril 2002
4 avril 2002
Monsieur Rodolphe Y... a été engagé le 25 janvier 1988 par l'Association de parents d'enfants inadaptés (APEI).
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7H-NIF3 S.C.I. LES MIMOSAS DU VAL DE L'EYREc/S.A
65a8d1ade12c85000874ae4a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Aux termes de ses dernières conclusions notifiées le 4 août 2023, la SAS Rodolphe Chevalier devenue la Sarl Rodolphe Chevalier demande à la cour, sur le fondement des articles 367, 368 et 145 du code de
Source officielleChambre sociale
68f1d74b7ffb526292dd6e8d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
, - 939,17 euros bruts à titre de rappel de salaire relatif à la période de mise à pied conservatoire, outre 93,92 euros bruts au titre de congés payés afférents, - 1 000 euros au titre de l'article
Source officielleChambre sociale
635387f4513cb5adff943685
20 octobre 2022
20 octobre 2022
à titre d'indemnité de préavis, * 1 104 euros au titre des congés payés afférents, * 1 256 euros bruts à titre de rappel de salaire sur la période de mise à pied, * 125,60 euros bruts au titre des
Source officielleCour d'Appel
6253ca28bd3db21cbdd8a3cc
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Rodolphe X... présentées en conséquence de l'accident du travail dont il a été victime le 29 janvier 2001. M.
Source officielleChambre sociale
635387eb513cb5adff943669
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
652a30687ed1ea8318112463
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, président, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90870
5 juillet 2013
5 juillet 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Rodolphe X... ... ... 35131 CHARTRES DE BRETAGNE Appelant
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66235ac8aec0e60008fe9927
18 avril 2024
18 avril 2024
brute s'élevait à 1584,70 euros au 31 décembre 2016.
Source officielle1ère Chambre
651e53b4a81daa831884f658
4 octobre 2023
4 octobre 2023
14] [Adresse 14] [Localité 4] Madame [U] [F] épouse [G] [P] née le 05 décembre 1970 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 6] Représentées et assistées de Maître TUGAS de la SELARL TUGAS & BRUN
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6438f361a942a604f5e938a0
13 avril 2023
13 avril 2023
[Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Eric DEMIDOFF de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Rodolphe ETESSE de la SELARL RODOLPHE ETESSE
Source officielleChambre sociale
64a7afd63bcaf505db69654d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
L'employeur oppose que le salaire mensuel de Mme [H] s'élève à 2 650 euros bruts et non 2 780 euros bruts, cette dernière incluant l'avantage en nature lié au véhicule, et conclut au rejet de ses demandes
Source officielleChambre sociale
63ca428f9066fd7c90fc24e1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
paritaire de CHAUMONT, section Industrie, décision attaquée en date du 14 Avril 2021, enregistrée sous le n° 19/085 APPELANT : [Z] [N] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Philippe BRUN
Source officielleChambre sociale
63ca42909066fd7c90fc24e9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
paritaire de CHAUMONT, section Industrie, décision attaquée en date du 14 Avril 2021, enregistrée sous le n° 1980 APPELANT : [H] [M] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Philippe BRUN
Source officiellePage 1 sur 22
HAMEL, Rodolphe, Gino, Bruno
05/04/2026
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SARL BRUN Rodolphe
29/03/2026
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GASNIER, Rodolphe, Bruno, GASNIER
23/11/2025
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DOCTEUR RODOLPHE BRUN
07/10/2025
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HAMEL, Rodolphe, Gino, Bruno
09/09/2025
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