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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e chambre
60339b48a5acb5500b05908b
11 mai 2017
11 mai 2017
cour : Jugement rendu le 13 Novembre 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 08 N° RG : 12/06534 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Roger
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
61627eae38d18b7ebf63d357
24 septembre 2013
24 septembre 2013
DENOULET (avocat au barreau de PARIS, toque : D0285), substitué par Me Frédéric LE GALLIC du Cabinet Roger DENOULET (avocat au barreau de PARIS, toque : D0285) Madame [D] [Y] [W] épouse [C] [Adresse
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
69734153cdc6046d4766d2d9
22 janvier 2026
22 janvier 2026
VIGNATEL, représentée par Me Roger Denoulet, avocat au barreau de Paris, toque : D0285 - N° du dossier E000ADZP ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (Procédure à
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6688de63676b73dd81b971cc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BOMZAI, représentée par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0285 - N° du dossier E0005BTE Intimée : S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6688de62676b73dd81b971a0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
représentée par Me Dina COHEN-SABBAN de l'AARPI SEYES AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0188 Intimée : Société SOCIETE COOPERATIVE DES NOUVEAUX HOTELIERS SCNH, représentée par Me Roger
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f7a
29 janvier 2015
29 janvier 2015
.-58500 VILLIERS SUR YONNE Représentés tous deux par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0285 SARL IMMO GEYER BOURGOGNE représentée par son Gérant domicilié en cette qualité audit
Source officielle12e chambre
5fdc963f7fbc8ab936eb0364
13 novembre 2018
13 novembre 2018
Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - N° du dossier 20180126 - Représentant : Me Roger
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63b91ad2b63d827c909cacb8
6 janvier 2023
6 janvier 2023
DENOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0285 SCI DE L'EPOPEE [Adresse 3] [Localité 5] Représentée et assistée par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0285 SELARL
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd98e30fea0e97f04e293ad
13 janvier 2020
13 janvier 2020
APPELANTE SARL REMORQUES LOUAULT Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Roger
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91426
10 avril 2014
10 avril 2014
FONTENAILLES-89480 ANDRYES Représentée par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0285 substitué par Me Sabrina CABRILO, avocat au barreau de PARIS, toque : B 0931.
Source officielleChambre 1-2
69614f92cdc6046d47c5ab0c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
CARNIVAR représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Mr Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS Appelante S.A.R.L
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdb7b044d4c3f5966928863
1 mars 2019
1 mars 2019
Décembre 2016 -Tribunal d'Instance d'AUXERRE - RG n° 11/15382 APPELANT Monsieur [R] [G] né le [Date naissance 1] 1931 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par Me Roger
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b814
2 mai 2008
2 mai 2008
COPIE + GROSSE Me Didier TRACOL Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 02 MAI 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 02 MAI 2008 No-Pages Numéro
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cb7
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Représenté et assisté sur l'audience par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0285, substitué par Me Sabrina CABRILO, avocat au barreau de PARIS, toque : B931 COMPOSITION DE
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162c83db820aa60963d8555
28 novembre 2012
28 novembre 2012
la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] représentée par : Me Frédéric BURET (avocat au barreau de PARIS, toque : D1998) assisté de Maître Frédéric LE GALLIC pour Me Roger
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869db
28 février 2003
28 février 2003
LA SOCIETE FRANCIS MOREAU SA ayant son siège : 17, rue Olivier Noyer - 75014 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP ARNAUDY-BAECHLIN, avoué assistée de Maître Roger
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af25
2 mai 2008
2 mai 2008
COPIE + GROSSE Me Didier TRACOL Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 02 MAI 2008 CHAMBRE CIVILE No-Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 07 / 01206
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
633fc387e633183e2ee17c09
6 octobre 2022
6 octobre 2022
déférée à la Cour : Jugement du 08 Octobre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F20/07573 APPELANTE Madame [G] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Roger
Source officielle3e Chambre B
6162d32a70d46c7f95e82623
5 juillet 2012
5 juillet 2012
TOULON 333 246 189 prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 16] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Roger
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163e38dfeacceebf034a983
2 juillet 2009
2 juillet 2009
PARIS, toque : P 87 INTIMÉ : Monsieur [O] [R] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Sabrina CABRILO, substituant Me Roger
Source officiellePage 1 sur 13