CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 791 résultats pour « Rohaut »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TAXES

63be62cc13ef607c90ab6331

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Représentée par Maître ROHAUT, substituant Maître HERMEND, avocats au barreau d'Amiens.

Source officielle

Page 1 sur 90

Suivant →
CA

REFERES 1ER PP

637dc7bc14982305d4c1ff3c

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Représentés, concluant et plaidant par Maître ROHAUT de la SELARL WACQUET et associés, avocat au barreau d'Amiens.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63c79bcbda31367c908eb841

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

FONCIA ROUAULT C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdb9d5c7eb3957c391f755b

Appel

15 février 2019

15 février 2019

En effet, le versement des royalties est sans rapport avec l'exploitation de l'enregistrement d'une prestation personnelle de M. [T] .

Source officielle
CA

13e chambre

5fd9a65eb4b8209a28608fc6

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

The [I] [W] Group a autorisé, par courrier du 5 septembre 1995, l'institut [W] France-Europe à lui payer les royalties annuelles avec un décalage de 2 ans.

Source officielle
CA

12e chambre

5fd95511ad5da13e80ef3c6c

Appel

20 février 2020

20 février 2020

Masternaut assure la vente du boîtier à Masternaut UK qui a son libre arbitre sur le déploiement au Royaume-Uni des versions firmware.(...).

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

67592de34f06387a26ce7678

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[L] [T] démontre ainsi que la société Rohart Production avait connaissance de son état de grossesse.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6622096e9ce1420008389841

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Rohart & Fils la somme de 5 000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, À titre subsidiaire, dans l'hypothèse où la responsabilité de la société Rohart & Fils

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6364bb8be405357f749ea9dd

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 14 juin 2022 **** La société Rohart international, détentrice de l'intégralité du capital de la SAS Rohart production, a cédé ses parts à la société Lenewg international

Source officielle
CA

8ème chambre

5fca2d8c5cd1533dd5952bd7

Appel

30 novembre 2020

30 novembre 2020

I Sur les demandes principales du Royaume Maroc Le Royaume du Maroc fait valoir que Monsieur [P], qui disposait d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre, a commis diverses fautes dans le cadre de

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

635387dc513cb5adff94362d

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

APPELANT Monsieur [X] [D] né le 20 Novembre 1963 à [Localité 5] [Adresse 3] Non comparant, représenté par Me Charles Marcel DONGMO GUIMFAK, avocat au barreau d'AMIENS, substitué par Maître ROHAUT

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

68fb978511af6ba0065f41e5

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ORDONNANCE N° 78 Copies certifiées conformes Me Amélie ROHAUT Me Sandrine MILHAUD Cour d'appel Amiens - 1ère

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a0ff990cdc6046d478a4b46

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

CAPE OCEAN 40 représentée par Me Bertrand COSTE de la SELARL VILLENEAU ROHART SIMON ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Société LAMPE & SCHWARTZE représentée par Me Bertrand COSTE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fca2ce5bb15782d39eca5b6

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

Elle soutient qu'il est inconciliable que le juge britannique puisse dire à propos de la même jante que l'exportation par Tyron du Royaume Uni vers la France est contrefaisante alors que le juge français

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

64a7b1f03bcaf505db6968f1

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle ROHART

Source officielle
CA

2e chambre civile

5fca66b1ddc6d14fd4e63a8d

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

L'EXECUTION DE BEZIERS N° RG 19/00544 APPELANTS : Monsieur [M] [P] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 9] (Grande Bretagne) de nationalité Britannique [Adresse 3] [Localité 9]/ROYAUME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a60

Appel

29 avril 2003

29 avril 2003

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU Y... : Mme ROHART-MESSAGER,Conseiller en a rendu compte à la Cour composée de : M. CHAPUIS DE MONTAUNET, Président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d102

Appel

12 mars 2009

12 mars 2009

SCI ROCHAT Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9497c250d4e31229f36a8

Appel

9 mars 2020

9 mars 2020

Cet accord, dénommé 'Route de la soie', portait sur les gestes suivants: sélection des oeuvres par monsieur [E], proposition d'acquisition pour un stock commun soumise à l'approbation de monsieur [Z] par

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6162678012fe6a3e85a6c7b3

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

DEMANDERESSE AU RECOURS : - La société CIVILE IMMOBILIÈRE PANACO prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est : [Adresse 2] Élisant domicile au cabinet de la SCP BATAILLE et ROUAULT

Source officielle