Codes de loi français

Article Annexe III

Bouleau verruqueux Betula pendula Roth. Charme Carpinus betulus L. Châtaignier Castanea sativa Mill. Frêne commun Fraxinus excelsior L. Merisier Prunus avium L. Espèces du genre Peuplier Populus sp. Espèces du genre Saule Salix ssp.

Article Annexe 2

Aulne glutineux Betula pendula Roth. Bouleau verruqueux Carpinus betulus L. Charme Castanea sativa Mill.

Article Annexe II

Aulne glutineux Betula pendula Roth. Bouleau verruqueux Carpinus betulus L. Charme Castanea sativa Mill. Châtaignier Eucalyptus gunnii et Eucalyptus gundal (hybride gunnii x dalrympleana) Eucalyptus Fraxinus excelsior L.

Article 5

M. le professeur Yves ROLLAND. M. le docteur Jean-Marie VETEL.

Article 1

Saint-Nazaire - Montoir, Nice - Côte d'Azur et Cannes-Mandelieu, Strasbourg-Entzheim, Toulouse-Blagnac, Toulouse-Francazal ; - les aérodromes de Cayenne-Félix Eboué, Dzaoudzi-Pamandzi, Martinique-Aimé-Césaire, Pointe-à-Pitre-Le Raizet, La Réunion-Roland

Article 3-1

rugby des Six Nations féminin ; 10° Les demi-finales et la finale de la Coupe du monde féminine de rugby à XV ; 11° La finale du championnat de France féminin de rugby à XV ; 12° Les demi-finales des simples messieurs et dames du tournoi de tennis de Roland-Garros

Article 1

Roth Polystic à frondes munies d'aiguillons. Polystichum setiferum (Forskaml) Woynar Polystic à frondes soyeuses, fougère des fleuristes. Phanérogames gymnospermes Taxus baccata L. If. Phanérogames angiospermes 1.

Article 3

du championnat de France de rugby à XV ; 11° La finale de la coupe d'Europe de rugby à XV lorsqu'un groupement sportif inscrit dans l'un des championnats de France y participe ; 12° Les finales des simples messieurs et dames du tournoi de tennis de Roland-Garros

Article 1

la Résistance, 93100 Montreuil ; Centre d'étude et de formation de l'Union nationale des syndicats autonomes (CEFU-UNSA), 32, rue Rodier, 75009 Paris ; Centre fédéral de formation syndicale de la Fédération syndicale unitaire (FSU), 104, rue Romain-Rolland

Article 2-5

entraînements organisés par l'association “PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques” en tout ou partie sur le territoire de la Ville de Paris (75) : - du 21 août au 8 septembre 2024, les établissements et installations référencés “Roland

Article Annexe

FRANCOIS MITTERRAND Par le Président de la République: Le Premier ministre, Le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, ROLAND DUMAS (1) Le présent accord est entré en vigueur le 1er mars 1991.

Article Annexe 15

Limite sud de la section parcellaire AT jusqu'à la rue de la Marnière-Riga puis limite nord des parcelles section AT n°s 215, 213, 212, 211, 209 jusqu'à la rue Romain-Rolland.

LEGIARTI000042328763

Presl, 1819 Fromental élevé Artemisia annua L. 1753 Armoise annuelle Artemisia vulgaris L., 1753 Armoise commune Betula pendula Roth, 1788 Bouleau verruqueux, Bouleau blanc Betula pubescens Ehrh., 1791 Bouleau pubescent Broussonetia papyrifera

Article 2

le département de la Gironde, du 30 août 2023 au 2 octobre 2023 ; 9° Le stade de la Beaujoire, situé route de Saint-Joseph, 44300 Nantes, dans le département de la Loire-Atlantique, du 6 septembre 2023 au 10 octobre 2023 ; 10° Au sein du village de Roland-Garros

Article Annexe I

D'OUTRE-MER NUMÉRO NOM DE L'AÉROPORT Guadeloupe 971 Pointe-à-Pitre - Le Raizet Saint-Barthélemy 971 Saint-Barthélemy Martinique 972 Martinique-Aimé Césaire Guyane 973 Cayenne-Félix Eboué La Réunion 974 La Réunion-Roland

Article Annexe 22

MARSEILLE (DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE) Quartiers : Saint-Barthélémy, Le Canet, Delorme-Paternelle Rue Le Châtelier, de l'autoroute du Nord jusqu'au boulevard Roland-Dorgelès. Boulevard Roland-Dorgelès jusqu'au chemin du Petit-Fontainieu.

Article 1

Plagny-Sermoise EPLEFPA des Terres de l'Yonne Site de Champs-sur-Yonne Bretagne EPLEFPA de Saint-Aubin-du-Cormier Site de Saint-Aubin-du-Cormier EPLEFPA de Châteaulin-Morlaix-Kerliver Site de Morlaix Centre EPLEFPA du Loiret Site de Beaune-la-Rolande

Article 1

des sciences sociales du travail de l'Ouest de l'université de Haute-Bretagne (Rennes-II), campus La Harpe, avenue Charles-Tillon, 35044 Rennes Cedex ; Institut national de formation et d'application du centre de culture ouvrière, 82, rue François-Rolland

Article 1

67000 Strasbourg ; Institut des sciences sociales du travail de l'université Paris-I, 37, avenue du Président-Franklin-Roosevelt, 92330 Sceaux ; Institut national de formation et d'application (INFA) du centre de culture ouvrière, 82, rue François-Rolland

Article Annexe II table A

Hitchc. 86732 Bromus racemosus L. 87136 Butomus umbellatus L. 87218 Calamagrostis canescens (Weber) Roth. 132389 Calamagrostis purpurea (Trin.) Trin. subsp. phragmitoides (Hartm.)