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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
60354c0ea668b475425c2e72
17 mai 2016
17 mai 2016
n°24 serait jugée recevable, que celle-ci démontre le caractère trompeur de la communication de Rowenta, * interdire à la société Rowenta de communiquer sur les revendications susvisées, considérées
Source officielleAvis
CADA:20164712
1 décembre 2016
1 décembre 2016
secrétariat le 5 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de la commune de Gray à sa demande de communication du registre de la commission de sécurité de l’année 2015 concernant le festival Rolling
Source officielleChambre 3-1
696f63f4cdc6046d47f8c134
19 janvier 2026
19 janvier 2026
SERFI INTERNATIONAL prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Rozenna GORLIER, avocat au barreau de NICE Appelante S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e3dd3834a3175fca10
15 avril 2024
15 avril 2024
MCS ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rozenna GORLIER Me Paul GUEDJ Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 11 Octobre 2023.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01994_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
de la synthèse réseaux, de la rolongation de la mission « AV synthèse », à l’analyse des DIAG, AV et RO, au lanning de chemin de fer, à l’établissement du lanning GANTT, au hasage des travaux et
Source officielleChambre 1-11 référés
64364c8129c3df04f589a3c2
11 avril 2023
11 avril 2023
SOCIETE D'INGENIERIE FINANCIERE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Rozenna GORLIER - Me Stephen GUATTERI Prononcée à la suite d'une assignation en
Source officielleChambre 3-3
66878c7d05d6f7f678d48d12
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BIZON MATERIEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rozenna GORLIER Me Laurent BELFIORE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de
Source officielleChambre 3-4
65b35a6b1d7564000872db62
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SERFI INTERNATIONAL Représentée et assistée de Me Rozenna GORLIER, avocat au barreau de NICE S.A.S.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02787_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
C... a demandé au tribunal administratif de Montreuil d’annuler l’arrêté du 15 juillet 2024 ar lequel le réfet de la Seine-Saint-Denis a rolongé son assignation à résidence our une durée de quarante-cinq
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01701_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
389,38 euros HT ; cette somme corres ond à la rise en charge d’une restation de gardiennage com lémentaire du mois d’avril 2017 au mois de mars 2018, de rimes su lémentaires réglées our le rolongement
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163a7ab9e14e201140bd995
10 septembre 2010
10 septembre 2010
voir condamner celui-ci à lui verser la somme de 50 000 euros à titre de dommages et intérêts et à faire procéder à ses frais à la publication du jugement à intervenir dans les magazines XROADS et ROLLING
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aafa
1 février 2008
1 février 2008
La société ROWENTA - WERKE GMBH agissant en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est 232/256, Waldstrasse D-63071 OFFENBACH ALLEMAGNE représentée par la SCP OUDINOT FLAURAUD,
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00007_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
. / Toutefois, l'autorité territoriale eut, à titre exce tionnel, décider que la ériode de stage est rolongée d'une durée maximale d'un an. ».
Source officielleChambre 1-3
5fdb27deeff443bc9023b7a2
4 avril 2019
4 avril 2019
04 AVRIL 2019 N° 2019/159 N° RG 15/02222 - N° Portalis DBVB-V-B67-4JWM [U] [E] SARL CHRISTOBALE C/ SA SOGECAP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rozenna
Source officielleChambre 2 A
68f1d74f7ffb526292dd6ecb
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[G] : un aspirateur Rowenta, un radiateur [Localité 3], un nettoyeur vapeur, un sac baby corne, un téléviseur et un lave-vaisselle de marque Haier, un climatiseur, et un lave-linge Continental Edison,
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03028_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
encontre par le préfet de police de Paris le 9 novembre 2018, pour un montant de 17 220 euros, correspondant aux dépenses supportées par les forces de police le 19 octobre 2017, lors d'un concert des Rolling
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03042_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
encontre par le préfet de police de Paris le 9 novembre 2018, pour un montant de 25 118,33 euros, correspondant aux dépenses supportées par les forces de police le 22 octobre 2017, lors d'un concert des Rolling
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03043_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
encontre par le préfet de police de Paris le 9 novembre 2018, pour un montant de 15 581,67 euros, correspondant aux dépenses supportées par les forces de police le 25 octobre 2017, lors d'un concert des Rolling
Source officielle2ème Chambre civile
696a725acdc6046d478cb676
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[G] confirmait qu'il avait reçu 'un appel du service des fraudes de la Caisse d'épargne pour l'achat d'un aspirateur Rowenta 470 €' et que l'interlocuteur lui avait demandé 'avec insistance' de changer
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01483_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Com te tenu d’un arrêt de travail our maladie de quatre mois, il a régulièrement obtenu une rolongation d’inscri tion en doctorat our l’année universitaire 2016-2017.
Source officiellePage 1 sur 4