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12 513 résultats pour « Rouis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f66

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

X... écrivait à son vendeur (la société Zone Rouge) pour lui faire part de difficultés persistantes malgré trois tentatives de réparations infructueuses réalisées par les ateliers de la société Zone Rouge

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8b1

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Par ailleurs les roues présentaient des traces de rouille et d'oxydation, le tout en rapport avec le grand âge du véhicule.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67932e4a20da87ff5e011341

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Si, aux termes de l'article R110-2 du code de la route, la bande cyclable est une " voie exclusivement réservée aux cycles à deux ou trois roues, aux cyclomobiles légers et aux engins de déplacement personnel

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fda0a1ca734464ca4fd75d4

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

roulement des billes sans les 8 boulons de 16 mm d'assemblage des bagues'».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6710aa60be64d7e510245096

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

pour véhicules », concerne un dispositif anti-roulis pour véhicules à trois ou quatre roues, afin d'empêcher un mouvement d'oscillation d'un véhicule autour de son axe longitudinal (roll) et la chute

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

5fd91ddedfa8a0ba726814b2

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

: - condamner le GFA des Rouges Terres de la Forêt à verser à M.A...D...

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd96fba58b29a5c8a8eab1f

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

FAITS PROCEDURE PRETENTIONS DES PARTIES Du 24 mars au 18 juin 2014, l'URSSAF Aquitaine a procédé au contrôle de la SARL Olano Fret Inter, entreprise de transports routiers

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

5fd9528e2970673bab29401d

Appel

25 février 2020

25 février 2020

de la SCI LA MOTTE PIQUET ROULE, à effet au 31/12/2016.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fdbddab4a72f0bcd006277e

Appel

21 janvier 2019

21 janvier 2019

Salvatore X... en indemnisation de frais de véhicule adapté, invité les parties à présenter leurs observations sur: > l'éventuelle adaptation, aux séquelles de Salvatore X..., d'un scooter à trois roues

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd94427f119692b032eefb9

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

. *** FAITS ET PROCÉDURE La société Coopérative des Transporteurs en Benne (CTB), coopérative d'entreprises de transport routier de marchandises, a, selon délibérations de son conseil d'administration

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9497c250d4e31229f36a8

Appel

9 mars 2020

9 mars 2020

Cet accord, dénommé 'Route de la soie', portait sur les gestes suivants: sélection des oeuvres par monsieur [E], proposition d'acquisition pour un stock commun soumise à l'approbation de monsieur [Z] par

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd9154991a7c7b039dda4e5

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

janvier 2018, le tribunal des affaires de sécurité sociale de Brest a annulé le redressement effectué concernant la réintégration dans l'assiette sociale d'indemnités de déplacement à des chauffeurs routiers

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdcce43cc8a20398809e16b

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

Par décision du 7 septembre 2007, la commune a rejeté sa demande au motif que la construction projetée était située dans une zone rouge du plan d'exposition aux risques (PER) dans laquelle toute construction

Source officielle
CA

Avis

CADA:20205263

Appel

28 février 2021

28 février 2021

en France, ainsi qu'une description du-dit réseau et de la gestion des routes (État, département, etc.).

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CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e2656d26d0f8b57c05

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Le voyant rouge 'esp' indique un problème au système de sécurité, l'état de la durite de la direction assistée au caoutchouc ramolli a entraîné l'immobilisation de la voiture, la centralisation a cessé

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Avis

CADA:20163104

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Bruniquel à sa demande de copie de documents relatifs à la route

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Pôle 6 - Chambre 11

616307ee5a67331bacec3bc8

Appel

16 février 2012

16 février 2012

Les sociétés SOPSAM et ATHYS sont des gestionnaires administratifs pour les employés artistiques du Bal du Moulin Rouge.

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CA

5e chambre Pole social

6a045330cdc6046d479397f3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

côtés, les responsables mettent un peu d'huile sur les roues cela ne sert à rien car le fait que le charriot passe d'une température de -21 à +210, la solution serait tout simplement de changer les roues

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Chambre 1-6

653b554b08c361831812f565

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[D], le conducteur du véhicule impliqué, qui mentionne en toutes lettres le passage du deux-roues au feu rouge pendant que lui-même démarrait au vert'; - il est constant que l'admission de la faute de

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4eme Chambre Section 2

5fd9229db5d131013369c166

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

L'avenant interprétatif du 30 mai 2001, étendu, prévoit que sont assimilés au CAP conducteur routier le CFP conducteur routier M128 ou M148 et le BEP conduite et service dans les transports routiers.

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