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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre
65449d4fc71a6a83181c8dfc
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Cette anomalie a pour origine un léger phénomène de tassement localisé du dallage : prise d'assise du hérisson sous dallage et/ou tassement de l'isolant.
Source officielle8ème chambre
697b0a80cdc6046d47123381
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Le même jour, la réception du lot n°3 a été refusée avec pour remarque le nettoyage des dallages quartz tachés dans les ateliers.
Source officielle1ère chambre
62624826b1a50c277d4c5b1f
21 avril 2022
21 avril 2022
DALMAS-NALLET C/ S.C.I. ESTHER IMMOBILIER S.C.P.
Source officielle8ème chambre
63b67732a853827c9026d0dd
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Par ordonnance de référé du 3 février 2022, le président du tribunal judiciaire de Roanne, a : ordonné à [D] [W] et M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63cf8492a6687f7c904cbb10
23 janvier 2023
23 janvier 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia Dufour, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03816_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Par un arrêté du 9 octobre 2018, le maire de Royan a délivré à M.
Source officielleChambre Commerciale
63119d8e6f0d304f138e5e46
1 septembre 2022
1 septembre 2022
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 01 SEPTEMBRE 2022 Appel d'un jugement (N° RG 2019J00210) rendu par le Tribunal de Commerce de ROMANS
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62736ad7a58162057dac6836
3 mai 2022
3 mai 2022
Décision réputée contradictoire COMPOSITION Marie-Hélène MASSERON, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Paris, assisté de Roxane
Source officielle1ère chambre civile A
6031fb917f2f1533e7dd75a9
24 mai 2018
24 mai 2018
INTIMEE : CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE ROANNE [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad57
15 janvier 2008
15 janvier 2008
La Cour était composée de : Monsieur Guy ROMAN, Président Madame Anne FENOT, Conseiller Madame Nicole GIRONA, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03621_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
La dalle constituant la margelle du muret s'étant descellée, M. B a fait une chute d'une hauteur de 1,50 m, et a reçu la dalle sur les chevilles.
Source officielle1ère Chambre
64a50cefb8594705dbfccc21
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le premier devis prévoit la 'repose des dalles sur sable issues de dépose', le seconde la fourniture et la pose de 'dalles béton lisse, entrée de gamme, posées sur plots réglables'.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf7
5 juin 2008
5 juin 2008
A., et que seul le propriétaire peut prétendre obtenir réparation du coût des travaux de réfection du dallage. Ils soutiennent que la société U. C. B.
Source officielleChambre pôle social
67344ecfc4c14c75434b7539
14 octobre 2024
14 octobre 2024
SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Frédérique DALLE
Source officielle2ème chambre section A
67ef6c8c9a9834ffd825fb95
3 avril 2025
3 avril 2025
Le marché de travaux de la SARL [L] Genie Civil comporte bien la mise en 'uvre d'un isolant de 50 mm sous le dallage correspondant à la RT 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8b0
11 janvier 2011
11 janvier 2011
G : 09/ 04386 Décision du Tribunal de Grande Instance de ROANNE Au fond du 27 mai 2009 RG : 08/ 00783 ch no X... C/ Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d2d
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Assistée sur l'audience par Me Françoise ECORA, avocat au barreau d'ESSONNE, substitué par Me Isabelle OLIVIERI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1226 Monsieur Sébastien Y... né le 11 août 1977 à ROANNE
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94eb4
27 novembre 2020
27 novembre 2020
Greffière, lors des débats : Mme Roxanne Therasse, Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
62c67c91ca9bf2637903096d
6 juillet 2022
6 juillet 2022
: la dalle lui est tombée sur le pied ; Objet dont le contact a blessé la victime : dalle de béton ; Siège des lésions : pied gauche ; Nature des lésions : volumineux hématome'.
Source officielleChambre Commerciale
633fc308e633183e2ee179d8
6 octobre 2022
6 octobre 2022
PRO-CESS, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ROMANS sous le numéro 522.253.954, prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3]
Source officiellePage 1 sur 4