Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
6438f238a942a604f5e933bd
13 avril 2023
13 avril 2023
Le 13 avril 2016, la SAS Ruaux agricole, créancière de M.
Source officielle1ère Chambre section B
64b77f02d1e51905db2b1ce5
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Sur le GFA Des Ruaux M. [K] [N], Mme [A] [N], M. [F] [N] et Mme [C] [N] demandent que les 18 parts du GFA Des Ruaux appartenant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba7f
16 mai 2008
16 mai 2008
membres postérieurs vers l'arrière dès lors que le terme de « croupade », employé dans les conclusions de première instance, était équivoque et susceptible de décrire plusieurs postures, allant de la ruade
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877cd
12 mai 2005
12 mai 2005
d'une part n'est corroborée par aucun élément d'autre part apparaît peu crédible dans la mesure où l'animal ne peut tout à la fois prendre appui ses membres postérieurs et les lancer en arrière dans une ruade
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
662209709ce1420008389871
18 avril 2024
18 avril 2024
et alors que l'entraîneur connaissait l'état de santé fragile de l'animal en raison de sa tendinite liée à un mode d'entraînement inadapté ; la circonstance que la blessure serait consécutive à une ruade
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c98b
28 février 2008
28 février 2008
RUARD, Vice-Présidente du tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, désignée par ordonnance de monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Besançon en date du 1er septembre 2005 (articles
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbb6
30 avril 2008
30 avril 2008
RUARD, Vice- Présidente au tribunal de grande instance de Lons- le- Saunier, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Besançon en date du 1er septembre 2005 (articles
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c534
28 février 2008
28 février 2008
RUARD, Vice-Présidente du tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, désignée par ordonnance de monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Besançon en date du 1er septembre 2005 (articles
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881f1
13 avril 2006
13 avril 2006
GARAGE CARROSSERIE PARAYRE ET FILS Route de Réalmont 81300 GRAULHET représentée par Me Emmanuelle BONNEAU-RUAUD, avocat au barreau de CASTRES COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f38
30 janvier 2007
30 janvier 2007
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Signé par Madame Françoise FOUQUET, Présidente, et par Mme Ingrid RUAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f094
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Ce fameux mercredi 30 septembre, elle indique qu'après deux rodéos, une ruade et 3 filles en pleurs, elle est allée voir Isabelle pour lui demander de faire quelque chose.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890ea
13 février 2007
13 février 2007
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Signé par Madame Françoise FOUQUET, Présidente, et par Mme Ingrid RUAU
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89564
28 mars 2007
28 mars 2007
par Madame Françoise FOUQUET, Présidente magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Mme Ingrid RUAU
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85597
15 mars 2001
15 mars 2001
registres d'entrée et de sorties du personnel des agences de Cholet, Nantes et Angers ainsi que celui de la société EMADA, tous les contrats de travail et les lettres de démission de Mesdames IVANTES, RUHAUD
Source officielleChambre civile
63bfb2fb5e2fbe7c90043754
11 janvier 2023
11 janvier 2023
oOo==--- Le onze janvier deux mille vingt trois la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Agnès RULLAUD
Source officielle1ère Chambre civile
64364c9229c3df04f589a415
11 avril 2023
11 avril 2023
Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN, assistés de Me Marie-Christine GUIOL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMÉS : Monsieur [A] [Y] né le 29 Juillet 1963 à [Localité 10] La Ruaudière
Source officielleChambre Sécurité sociale
68f3229948e010cf6a8cd59d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Elle affirme que le document unique d'évaluation des risques fait état du risque de ruade et de bousculade du cheval lors de l'utilisation du marcheur ce qui permet d'établir la connaissance du danger
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a543
27 mars 2007
27 mars 2007
COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise FOUQUET, Présidente Mme Danièle COLLIN-JELENSPERGER, Conseiller Madame Claude MORIN, Conseiller Assistés pendant les débats de Mme Ingrid RUAU
Source officielle1ère Chambre
65a785568121050008662f3c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Elle souligne également que l'existence de ruades ou de morsures relève d'un comportement normal des animaux lors de l'introduction d'un cheval dans un troupeau.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae0
4 avril 2008
4 avril 2008
Sarl SOFRADIS Que dans les faits ont été appliqués les taux suivants : -10% sur les clients Roland, Dh, Massey Fergusson, Coop Paysanne Erquy, Leroy, Epagri, Arno, Delacourt, Cham Libre, Payen, Ruaux
Source officiellePage 1 sur 2