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797 résultats pour « Rubi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

5fd936e4e5f22d1b0e9aaf2c

Appel

12 mai 2020

12 mai 2020

[G] au contradictoire des époux [O], de la société [B] [T] & Fils, de la société JTM Parquet, de la société Design Parquet et de la société Rubio Monocoat.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Velazquez Rubi, Laura, Patricia

SIREN 106515356Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

25/06/2026

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Dépôts des comptes

RUBIN MAINTENANCE

SIREN 503973539Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RUBIN MAINTENANCE

SIREN 503973539Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RUBIEL

SIREN 978329340Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RUBIN MAINTENANCE

SIREN 503973539Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

25/06/2026

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CA

Chambre civile

653a0692d0451e8318d0ea0d

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

ORDONNANCE N°325 N° RG 22/00935 N° Portalis DBV6-V-B7G-BIM3W SCI RUBIS C/ [N] [M] [F] [M] COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 25 Octobre 2023

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0d3fc25a97f0381f4c79

Appel

12 décembre 2014

12 décembre 2014

La société RUBIS PARTENAIRES (dite par abréviation RUBIS), société immatriculée depuis le 28 juillet 2003, exerce les activités d'intermédiaire financier, de conseiller en investissements financiers et

Source officielle
CA

chambre commerciale

615e0e51c25a97f0381f54df

Appel

15 décembre 2014

15 décembre 2014

Par acte en date du 22 janvier 2014, la SAP RUBIS a interjeté appel à l'encontre de cette décision.

Source officielle
CA

8ème chambre

65a8d2afe12c85000874aeca

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

RUBIS IMMOBILIER C/ [I] Société SCP [V] ET ASSOCIES S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6163b800b88d7e4ae5cfe3a1

Appel

25 octobre 2010

25 octobre 2010

de la mise en état et invité la SA RUBIS TERMINAL à conclure au fond.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626b8186d1fb03057d9a5279

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[W] n'est pas prescrite à l'encontre de la société Rubis Terminal et que l'action de M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA02267_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Zoubritzky, pour la SCA Rubis. Une note en délibéré, enregistrée le 23 juin 2023, a été présentée pour la SCA Rubis par Me Zoubritzky.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

681306b88cc74354d6647587

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Par déclaration au greffe du 16 janvier 2024, la société Rubix a formé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a0bf14acdc6046d4727774b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Adresse 2] [Localité 3] Comparant Défendeur au recours, NOUS, Madame Caroline GUILLEMAIN, conseillère agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Madame Rubis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

630862535d4f3fc56380b0f5

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Il possède plusieurs filiales dont une en France, la société Rubi France, qui commercialise les produits fabriqués en Espagne.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6867611fc173dff6a793372a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[S] présentées à l'encontre de la société Rubix France, - prononcer l'irrecevabilité des demandes de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6867611fc173dff6a793372c

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La fin de non-recevoir tirée de l'autorité de la chose jugée soulevée par la société Rubix France doit donc être rejetée.

Source officielle
CA

4e chambre civile

644229b1d2fa6fd0f8040351

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

En l'état, la cour estime comme le premier juge qu'aucune faute contractuelle ne peut être imputée au garage Rubis Automobiles.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6033f62ed28bf8a6aa78ca96

Appel

24 février 2017

24 février 2017

[B] et la société Rubis international en paiement de dommages-intérêts. M. [B] a appelé en intervention forcée M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a30

Appel

24 février 2017

24 février 2017

Y...et la société Rubis international à payer la somme de 600 000 € à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9151c

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

Représentée par son Conseil, la société Prosegur Sécurité Rubis, venant aux droits de la société GRP Rubis, a, à l'audience du 20 mars 2014 développé oralement ses écritures, visées le jour même par le

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626a2f8171469e057d789b6d

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

CHAMBRE SOCIALE ET DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ORDONNANCE DU 27 AVRIL 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 07 Janvier 2020 APPELANTE : SA RUBIS

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68676115c173dff6a7933690

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[S] à l'encontre de la société Rubix France, - juger irrecevables l'ensemble des demandes de M. [S], - confirmer le jugement en ce qu'il a débouté M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6867611fc173dff6a7933728

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[T] présentées à l'encontre de la société Rubix France, - prononcer l'irrecevabilité des demandes de M.

Source officielle