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1 071 résultats pour « SIMONDI Julien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

6974ba66cdc6046d478b33e5

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

DÉSISTEMENT DU 23 JANVIER 2026 N°2026/043 Rôle N° RG 24/08731 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNLXO [Z] [B] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2026: à : Me Julien

Source officielle

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CA

Chambre 1-1

69f1a405cdc6046d47eeaa4b

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[C] [M] Représentant : Me Julien SIMONDI, avocat au barreau de TOULON Intimé Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais impartis, à

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6979ff77cdc6046d47f929c5

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

[Z] [J] Représentant : Me Julien SIMONDI, avocat au barreau de TOULON Intimé ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état, assistée de Céline

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CA

Chambre 3-4

6364badfe405357f749ea7ac

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté de Me Julien SIMONDI, avocat au barreau de TOULON Monsieur [O] [E] né le 27 Juin 1997 à [Localité 10] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Agnès ERMENEUX de la SCP

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

67ef715c8d5c08d4a262e586

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

HUA Me Julien SIMONDI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 30 Octobre 2024.

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CA

Chambre 3-2

696ab414cdc6046d479425cc

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[J] [O] Copie exécutoire délivrée le : 15 janvier 2026 à : Me Lucas DREYFUS Me Julien SIMONDI Me James TURNER Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
CA

Chambre 3-4

67ef71618d5c08d4a262e5c4

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

RM MANDATAIRES représentée par Me Julien SIMONDI, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Neera ANDREOZZI, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Anne-Laurence

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CA

Chambre 3-2

5fd91f366d6d33bc06d9451c

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

[P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien SIMONDI, avocat au barreau de TOULON Me Stéphane PIGNAN, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée

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CA

8e Chambre B

6032062b1912ae3e22cda35a

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

TOULON INTIMES Monsieur [Y] [R] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1], demeurant chez société [Adresse 2] représenté par Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON assisté de Me Julien

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CA

Chambre 1-2

63b7cc746b63637c907b786f

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Rôle N° RG 21/14894 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIIMC [L] [R] épouse [W] C/ [T] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry GARBAIL Me Julien

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63d0d54881a7b805de12b394

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[J]-[A]-[J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien SIMONDI Me Christophe DELMONTE Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande

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CA

3ème chambre A

67061e40fde28ee42071119f

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Alban JARS de la SELARL JARS PAPPINI & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1174, postulant et par Me Julien

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CA

Chambre 1-4

6789fa560c7dc206c9eb7f2f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

RM MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Didier CAPOROSSI Me Julien SIMONDI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal

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CA

Chambre 3-2

5fdbd72507387ab6279f3609

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure BAUDUCCO de la SELARL BRL - BAUDUCCO - ROTA - LHOTELLIER, avocat au barreau de TOULON Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON Me Julien

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

68df5a3b21a269c127203aca

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[T], Mme [W] et la société Simodis ont fait appel de ce jugement.

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

66878cbf05d6f7f678d49044

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Les comptes annuels font apparaitre un résultat déficitaire de -392 088,33 € en juillet 2020 au lieu de 1 413 189,99 € au 31 juillet 2019.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e447c3ffdb9560b0865

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 3 ARRÊT DU 10 JUILLET 2025 (n° 311 , 2 pages) Numéro

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d0bd3db21cbdd89494

Appel

14 mai 2007

14 mai 2007

Un "acte spécial" établi par la société SEE SIMEONI le 27 avril 2000, et approuvé le 28 juin 2000 par le maître d'ouvrage délégué, l'EPA de Saint Quentin en Yvelines, a eu pour objet d'accepter la société

Source officielle
CA

13e chambre

5fd93222fd7ff01235447938

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

maître d'oeuvre le 10 juillet 2013 sans que la société SEE Simeoni ne conteste ces malfaçons, celle-ci s'étant engagée au contraire à trouver des solutions de reprise et c'est dans ce contexte et faute

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad35

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

.- 83120 SAINTE MAXIME représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, Ayant Me Daniel RIGHI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame Christine Z...

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