Codes de loi français

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7 résultats pour « SOLARI Ie »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 7

—

id = M8Ld4djfu8SiQ7Wj2bdJxG3 _ jl-AG5OU8reAnxwY _ iE =

Article 50-0 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 54 > 60

Code général des impôts, annexe IV

direction régionale des douanes et droits indirects précédé du sigle du pays (DE pour Allemagne, IT pour Italie, FI pour Finlande, SE pour Suède, AT pour Autriche, BE pour Belgique, DK pour Danemark, EL pour Grèce, ES pour Espagne, GB pour Grande-Bretagne, IE

Article 5

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Le taux de la redevance de stationnement sur les aires de garage est exprimé en euros par tonne et par heure, Ie tonnage considéré étant le poids maximum de l'aéronef au décollage porté à son certificat de navigabilité arrondi à la tonne supérieure et

Article Annexe I

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. - si (Y - X) / X ≤ 3 %, alors S = 0, Le calcul global des sanctions est ensuite réparti pour chaque ligne du tableau de liquidation, ie les sanctions sont réparties par catégorie de dépense au prorata du montant de chaque catégorie de dépense calculée

Article D142-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 30 > 08

Code de l'énergie

catégories suivantes de consommateurs finals industriels : Consommateurs finals industriels Consommation d'électricité annuelle (en MWh) Minimum Maximum IA < 20 IB 20 < 500 IC 500 < 2 000 ID 2 000 < 20 000 IE

Article Annexe I

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. § Cas particuliers ci-après) (1) Rattachements doubles, ie rattachement simultané à deux "références" du Référentiel Pédologique (par exemple Thalassosols - Réductisols). 1. 1. 2.

Article Français (suite)

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grandes découvertes Marco Polo: Le Livre du devisement du monde (Le Livre des merveilles)* Lery, J. de: Histoire d'un voyage fait en la terre du Brésil* Bougainville, L.A. de: Voyage autour du monde* Théâtre (farce ou comédie, du Moyen Âge au XVI Ie