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1 758 résultats pour « Sabria »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

5fda6c4b9611a9b59c171892

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

que ce dernier donne à la cour les éléments nécessaires pour apprécier la réalité et le quantum de l'éventuel préjudice subi par Saprimex ; en tout état de cause, - rejeter les demandes de Saprimex 

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-2

6a1fb5abcdc6046d47e87023

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Arrêt rendu le 30 Janvier 2024 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : 2 N° RG : 23/3205 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 02/06/2026 à : Me Sabrina

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6a1fbb23cdc6046d47e95691

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

La société Bonna Sabla a interjeté appel contre ces jugements.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb9bd3db21cbdd8e17f

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

Clinton Sylvestre X... et Mme Sabrina Z... se sont mariés le 3 juin 1995 à Fort-de-France. Un enfant est issu de cette union : Kévin X..., né le 16 septembre 1997.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fdbd73707387ab6279f3631

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Samira B... épouse A...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fca63b53a15d34bf1126653

Appel

3 novembre 2020

3 novembre 2020

prise en la personne de ses représentants légaux, & SAMRA WASTEWATER TREATMENT PLANT COMPANY LTD société de droit étranger immatriculée en Jordanie Ayant son siège social : [...]

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e708d6cdc6046d47fa39ad

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

déclaration d'effet suspensif à éventuellement formuler auprès du magistrat devant statuer sur cette demande, Vu les notifications du recours suspensif du 19 avril 2026 effectuées par le parquet: - à Me Sabrine

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fddf57f9dca859645753dcd

Appel

10 juillet 2018

10 juillet 2018

Un nouveau conseil a été désigné à Sabrina Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

à reprendre le crédit en cours, renonçait à tout recoursc/Laurent Y

6253cca0bd3db21cbdd90bf6

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

Civile, - condamné Sabrina X... aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

63d0d59881a7b805de12b501

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

La SCI Sabrina produit l'attestation de M.

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fde8ddfbceea3635967c015

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Au mois de mai 2013, Maître Julien B... a informé Sabrina Z... qu'il n'assurait plus sa défense. Le tribunal d'instance a débouté Sabrina Z... par un jugement du 20 février 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5fe

Appel

1 février 2011

1 février 2011

Madame Sabrina X... a formé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e708e6cdc6046d47fa3acf

Appel

19 avril 2026

19 avril 2026

[O] [R], appelant, assisté de Me Sabrine HADDAD, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision ; - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7cbd3db21cbdd8b26a

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Sabrina X... avait, dès juin 2006, entamé un suivi psychologique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5c7

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Par acte d'huissier en date des 22 avril et 6 mai 2009, Mademoiselle Sabrina X...a saisi le Tribunal de grande instance d'AJACCIO.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd87351

Appel

1 juillet 2004

1 juillet 2004

PARIBAS avait exercé sa vigilance, les détournements de Mademoiselle Sabrina Y... n'auraient pu avoir lieu et les manoeuvres de Mademoiselle Sabrina Y... auraient été déjouées aussitôt, - que le préjudice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb75

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

G. 07 / 00220 ----------------------- Sabrina X... C / S. N. C. CONFORT AMEUBLEMENT BOE Kriss Y... Magali Z... Corinne A... Jérémie B...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6031f9137f1499318939d950

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

a informé Sabrina Y... par courrier de l'impossibilité où il se trouvait de la reclasser.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

66274ef0c1c6ed00087b3c55

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Représentant : Me Sabrina AGOSTINI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

9e Chambre A

6031daa3116009ae8a748d34

Appel

11 mai 2018

11 mai 2018

Pour ce faire, elle produit les deux courriers adressés le 9 septembre 2013 à Sabrina X..., l'accusé de réception signé par cette dernière, le courrier de réclamation du conseil de Sabrina X... en date

Source officielle