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904 résultats pour « Sahra »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-3

5fdbb3ea80459e930fc494ce

Appel

7 février 2019

7 février 2019

/X... en France, c'est à juste titre que les premiers juges ont considéré que la résidence de Sara n'était pas établie en France.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Ben Sahra, Lahcene

SIREN 106467368Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

02/07/2026

Voir →

Radiations

Sahraoui, Mehdi, Hillel

SIREN 850623620Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

02/07/2026

Voir →

Modifications diverses

POOK, Olivia, Sahra, Gasse

SIREN 928789379Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

30/06/2026

Voir →

Créations

GARIN, Cassandra Sahra Aicha, AÏT BIHI

SIREN 987743150Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

26/06/2026

Voir →

Créations

SAHRAOUI, Yacine

SIREN 106546195Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

26/06/2026

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fca63b53a15d34bf1126653

Appel

3 novembre 2020

3 novembre 2020

prise en la personne de ses représentants légaux, & SAMRA WASTEWATER TREATMENT PLANT COMPANY LTD société de droit étranger immatriculée en Jordanie Ayant son siège social : [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd90710

Appel

29 mai 2013

29 mai 2013

Sahra, soeur du majeur protégé avec son accord.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

644229fcd2fa6fd0f8040541

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[K] [F]; -condamné la société Bab Sahra à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f45c

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

FAITS Mme Sahra X..., née le 11 juillet 1968, a été engagée par la société SIDETRADE, qui est un éditeur de logiciel dédié à la gestion du crédit client interentreprises (SSII), en qualité de chef de

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c67c84ca9bf2637903091e

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

; - condamner les sociétés SAFRA AUTOMOBILE et SAFRA à lui payer la somme de 50 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner les sociétés SAFRA AUTOMOBILE et SAFRA

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

679089a2a212a19f662df6b4

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

SACRA C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f04576cdc6046d47cd0857

Appel

25 avril 2026

25 avril 2026

l'ordonnance querellée ; il fait valoir que la non reconnaissance algérienne n'est pas une pièce justificative utile s'agissant d'une pièce de fond il ne peut être affirmé aujourd'hui que monsieur ne saura

Source officielle
CA

Cour d'Appel

DBVQ-V-B7C-EN2W Société AL-SAHBA FOODSTUFF VEGETABLESc/SARL TIFANETTE

6253cdb6bd3db21cbdd943d8

Appel

12 février 2019

12 février 2019

* * * * * EXPOSÉ DU LITIGE La société qatarienne Al-Sahba Foodstuff Vegetables (ci-après société Al-Sahba) a passé plusieurs commandes de pommes auprès de la Sarl Tifanette.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

696918f3cdc6046d476ad4c8

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

SAHARA BOUCHERIE C/ Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616337f006e11dac7d76d127

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

La société Banque Safra France (ci-après, la Banque Safra) était le banquier habituel de la société Air Horizons.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

633fc37ae633183e2ee17b7d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

à payer à la SAS Natureo Finance la somme de 40 euros au titre de l'indemnité forfaitaire de recouvrement ; - rejeté les autres demandes de la SAS Safra ; - condamné la SAS Safra à payer à la SAS Natureo

Source officielle
CA

16e chambre

6262489ab1a50c277d4c5d0c

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[C] de sa demande de dommages et intérêts ; Condamné la SCI Sahrah à payer à M [H] [C] la somme de 4 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamné la SCI Sahrah aux

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6348ff8d63d497adffda4055

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

la société Satras sont recevables'; - jugé que la société SFR Business Distribution a manqué à ses obligations contractuelles essentielles vis-à-vis de la société Satras'; - prononcé la résiliation

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CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b10

Appel

25 novembre 2015

25 novembre 2015

Abdelhakim X... et son épouse Mme Sahla Y.... L'ordonnance sera infirmée sur ce point. La situation de M.

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

689c1c138b0dfb226fe66f02

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[I] [T] le 17 octobre 2022, - condamné la société Satra à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

633fc307e633183e2ee179ce

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

abusive, - condamner la société Sara à payer à la société Wakks la somme de 2.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société Sara aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20184779

Appel

31 août 2019

31 août 2019

refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication de copies des documents suivants, relatifs à la mise à la disposition de l'association « Société des artistes de la rue d'Arcueil » (SARA

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CA

2ème Chambre

5fdc24903172b248ab39b750

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Eric Q..., la société MAF, la SARL Satras, M.

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

61631223615c943a65e0439a

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Numéro d'inscription au répertoire général : 11/20423 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Octobre 2011 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2010/76408 DEMANDEUR AU CONTREDIT SNC SARA

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