Soutenant également que le modèle c'ur est commercialisé par la marque 'Zhoelala 'depuis 2013, elles font valoir que les sandales de la marque Zhoelala sont monoblocs, contrairement aux sandales distribuées

En cet état, la preuve qu'Eric Z... est l'auteur de la création des sandales litigieuses n'est pas rapportée.

Défaillant SA SOCIETE ANONYME DE DEFENSE ET D'ASSURANCE - SADA SA à Directoire et conseil de surveillance [...]

Il convient donc de condamner la Société SADAL au paiement de la somme de 24. 964,00 € à titre de rappel de commissions.

La société Vitex Saidac (ci-après « Vitex ») exploitait une usine de peinture. Elle fabriquait des produits et revêtements dits à « haute performance ».

d'inscription au répertoire général : S 10/ 10453 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 Juillet 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no09/ 03758 APPELANTE Madame Saida

Sarodal Y...

EXPOSE DE L'AFFAIRE : Se plaignant de ce que la société GD, exploitant la boutique "JEAN ANTOINE", commercialisait des sandales fournies par la société ZINDACAL, reproduisant le modèle "Maillol" dont

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 05 Mars 2025 Demandeur à l'incident et Intimé : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, représenté par Me Ali SAIDJI de la SCP SAIDJI & MOREAU, avocat au barreau de PARIS, toque :

dans les Thermes, ne démontre pas que Mme [G] ait pu être informée de la nécessité de revêtir des sandales spécifiques vendues sur place et non des sandales antidérapantes vendues dans le commerce, étant

de cautions solidaires à la somme de 4305, 30 euros ; Débouté Saida X... de tous moyens arguments et demandes ; condamné solidairement Saida X..., Slimane et Mourad X... à payer à la SA APRIL ENTREPRISE

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 30 Mai 2011 APPELANTE : Mme Saida D...

La marque française n°4116654 déposée pour des articles chaussants représente une semelle ainsi que les lanières attachées à cette semelle qui forment une sandale.

Y... à payer à la Société SADIAV la somme de 760 euros et à supporter les dépens ; X...

Y... à payer à la Société SADIAV la somme de 760 euros et à supporter les dépens ; X...

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Saida LACHGUER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme DUSSAUD,Conseillère Mme DEVIGNOT, Conseillère ARRÊT

DBVI-V-B7J-QXGL Décision déférée du 12 Novembre 2024 TJ [Localité 5] 22/03467 [F] grosse délivrée le 23/04/2025 à Me Saida

La société CHANEL a renouvelé ces demandes le 29 juillet 2020, y incluant un nouveau modèle de sandale avec une chaine entrelacée de cuir.