Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02832_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
En cinquième et dernier lieu, la société Domaine Laroche soutient que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92407
13 mai 2015
13 mai 2015
représenté par Me Sandra BRICOUT, avocat au barreau de CORREZE, Me Sonia DA SILVA de la SELAS EXEME ACTION, avocat au barreau de BORDEAUX, SAS ANIMATION FINANCE ETUDES CONSTRUCTIONS Maître d'oeuvre,
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02378_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Larcher, représentant la commune de Murianette ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6360c5903c369c7f74996e86
26 octobre 2022
26 octobre 2022
de DOUAI RG n° 14/00195 Sur renvoi après cassation d'un arrêt du 13 juin 2019 - Cour d'appel de DOUAI APPELANT Monsieur [N] [D] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Maître Marion LAROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e793
20 octobre 2011
20 octobre 2011
.-19220 SAINT GENIEZ O MERLE représenté par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués à la Cour assisté de Me Sandra BRICOUT, avocat au barreau de CORREZE INTIMES --- = = oO § Oo = =---
Source officielleChambre Sociale
696f55bfcdc6046d47f79fc4
15 janvier 2026
15 janvier 2026
des dispositions des articles 907 ancien et 805 du code de procédure civile l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0d54c25a97f0381f4cdc
27 mars 2014
27 mars 2014
Adresse 2] [Localité 1] (BELGIQUE) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée et assistée de Me Arnaud ROIRON de la SELARL VINCENT ROIRON LAROCHE
Source officielleChambre Sociale
644b63c8c51457d0f882de0b
27 avril 2023
27 avril 2023
MALADIE DE LA CORREZE [Adresse 3] [Localité 1] Dispensée de comparaître par courrier en date du 06 février 2023 S.A.S. [5] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 4] Ayant pour avocats : Me Sandra
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04293_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
La façon de faire est " DEGUEULASSE " ou encore, qu'elle avait été privée de participer aux repas des anciens : " de façon brutale et lâche ".
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6788a09da1dbfbd5d79cd5ea
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il avait observé qu'un filet de sandre avait été laissé dans la cuisine durant toute la nuit, non filmé et non réfrigéré.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
686765419f40b42a26419d24
3 juillet 2025
3 juillet 2025
HOTEL DE VOISINS [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 S.A.S.U.
Source officielle