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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
6688de7b676b73dd81b97360
4 juillet 2024
4 juillet 2024
à la Cour : Jugement du 08 Juillet 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de CRETEIL - RG n° 18/00733 APPELANT Monsieur [E] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sandra
Source officielle6e chambre
6033eb9023ee739c73ee0b3f
7 mars 2017
7 mars 2017
cour : Jugement rendu le 09 Juillet 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses N° RG : 14/00523 Copies exécutoires délivrées à : Me Sandra
Source officielle17e chambre
63c8ef69dc5b777c909931e0
18 janvier 2023
18 janvier 2023
2020 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE CEDEX Section : AD N° RG : F 19/01013 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Sandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63ca43109066fd7c90fc27b1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Cour : Ordonnance du 11 Février 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 20/00462 APPELANT Monsieur [I] [B] [M] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Sandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
662c94f9b787c4000862f661
26 avril 2024
26 avril 2024
déférée à la Cour : jugement rendu le 28 Novembre 2019 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'EVRY RG n° 18/01250 APPELANT Monsieur [P] [E] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Sandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
653b59c4502b828318c4e629
26 octobre 2023
26 octobre 2023
à la Cour : Jugement du 21 Janvier 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MELUN - RG n° F 19/00614 APPELANT Monsieur [H] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6350e50a42150aadff23dcaa
19 octobre 2022
19 octobre 2022
à la Cour : Jugement du 16 Décembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY - RG n° F 16/00846 APPELANT Monsieur [J] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Sandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
653b5990502b828318c4e541
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Représenté et assisté par Me Stéphanie DELAPORTE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC136 INTIMEES Madame [W] [E] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée et assistée par Me Sandra
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91341
27 mars 2014
27 mars 2014
.-89190 FLACY Représentés tous deux par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 INTIMÉES Madame Sandra Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163eba6667415156fa41ea5
20 mai 2010
20 mai 2010
ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Maître Laurent MORET, avocat au barreau de CRETEIL, toque : PC 427 S.A.S AIRPORT RAMP
Source officielleChambre 1-3
6618cef87935f50008be4019
11 avril 2024
11 avril 2024
, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Renaud HUBAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [U] [HJ] né le 02 Février 1944 à [Localité 24], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Sandra
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a5
15 mai 2014
15 mai 2014
en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Mélanie RAMON, en présence de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91254
13 mars 2014
13 mars 2014
Représenté par Maître Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 et assisté de Maître Dominique PONTE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1214
Source officielle1ère chambre
67f8aa983b6868ad1f983772
10 avril 2025
10 avril 2025
DBVH-V-B7H-JA5Q AB TJ DE CARPENTRAS 16 novembre 2023 RG:23/00281 [B] [Z] C/ [W] Copie exécutoire délivrée le 10 avril 2025 à : Me Aurélien Vergani Me Sandra
Source officielleChambre 4-3
679336c4cc9763289b725224
23 janvier 2025
23 janvier 2025
APPELANT Monsieur [J] [M], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laure TANGUY, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Philippe RAMON, avocat au barreau de TARASCON INTIMES Maître
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd9137d
1 avril 2014
1 avril 2014
sur marne représentée par Me Anne-sylvie SAURIN-THELEN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 27 substitué par Me Séverine RICATEAU, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE INTIMEE Madame Sandra
Source officielle3e Chambre A
603355d980fbb106d76c045c
6 juillet 2017
6 juillet 2017
[Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Philippe-Laurent SIDER Me Nicolas SIROUNIAN Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91413
10 avril 2014
10 avril 2014
au barreau de PARIS, toque : E0280 SARL LAFORET IMMOBILIER CALIFF prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 49 Avenue Victor Hugo-75116 PARIS Représentée par Me Sandra
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01828_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Le nouveau zonage s'appuie notamment sur une modélisation numérique RAMMS de l'avalanche de référence, avec un mode numérique de terrain (MNT) plus détaillé que celui utilisé en 2002 par l'étude alors
Source officielleChambre 1-6
63c1050ebf9fd47c90a1359e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
2022/2537 du 18/03/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) né le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 6] ([Localité 6]), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Sandra
Source officiellePage 1 sur 3