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349 résultats pour « Schaffner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6a17cd7acdc6046d47304f17

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 112 Me Wilfried SCHAEFFER de la SELEURL SCHAEFFER AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0615 Monsieur [C] [V] [Adresse 2] [Localité 4]

Source officielle

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Annonces BODACC152 résultats

Journal officiel
Créations

SCHAFFNER, Myriam, Anne, MENUGE

SIREN 978983906Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

31/07/2026

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Modifications diverses

SCHAFFNER EMC

SIREN 304907025Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SCHAFFNER EMC

SIREN 304907025Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

26/05/2026

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Radiations

SCHAFFNER, Marie-Catherine, Geneviève, Madeleine, BUQUET

SIREN 893668285Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

21/04/2026

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Radiations

SCHAFFNER, Bruno, Pierre, Marie

SIREN 753718543Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

14/04/2026

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fda5de3481012a676e3253c

Appel

12 juillet 2019

12 juillet 2019

16 coupes, 3- livrer ce scanner et son titre de propriété entre les mains de l'appelante.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fca9e7ed0aeb79452f9c34b

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Localité 7] représentée par Me Elisabeth Gobbers-Veniel, avocat au barreau de Béthune ayant pour conseil, Me Bérangère Montagne, membre de la SCP AGMC Avocats, avocat au barreau de Paris La SAS Schaeffler

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69e07402cdc6046d47696ba1

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Il a confié la réparation de ce fauteuil à la SAS DENTALINOV, devenue la SCA HENRY SCHEIN FRANCE SCA (HENRY SCHEIN), notamment en juin et septembre 2015.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6549e30cbc1a528318e09733

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Schaffner EMC a saisi la cour de renvoi.

Source officielle
CA

17ème chambre

61639209c171f9a1fe14c64a

Appel

25 novembre 2009

25 novembre 2009

La société Schaffner EMC employait habituellement au moins onze salariés au moment du licenciement.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdba05595fc167f67031a26

Appel

14 février 2019

14 février 2019

Le 11 juin 2008,un scanner thoracique a mis en évidence chez le salarié une « adénopathie centimétrique de la fenêtre aortico- pulmonaire ».

Source officielle
CA

12e chambre

5fca56d30a790c1ec36ddc58

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Import ; - déclaré la société Scan import irrecevable en ses demandes reconventionnelles ; - rejeté la demande de la société Scan Import au titre des frais irrépétibles ; - condamné la société Scan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a88

Appel

6 décembre 2005

6 décembre 2005

APPELANTS : Monsieur Dinh Hanh X... né le 26 Août 1939 à HANOI (VIETNAM) de nationalité Française ... 75011 PARIS représenté par la SCP TOUZERY - COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me Alain SCHAFIR

Source officielle
CA

5ème Chambre

665ababd97d5920008107c8e

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

CHAUFFOUR Représentant : Me Annie SCHAF-CODOGNET de la SCP ANNIE SCHAF-CODOGNET ET FRÉDÉRIC VERRA, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier Beaudier, Conseiller à la cinquième chambre commerciale

Source officielle
CA

1ère Chambre

6902ff1d1e4ff47a82fa3380

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

1ère Chambre Contentieux ORDONNANCE DE JONCTION n° 1858/25 N° RG 25/00199 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FP4A joint au dossier 24/02412 APPELANT Monsieur [B] [W] Représentant : Me Annie SCHAF-CODOGNET

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0ae8a7cdc6046d4710145e

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[Y] ET NEUMAYER Représentant : Me Annie SCHAF-CODOGNET de la SCP ANNIE SCHAF-CODOGNET ET FRÉDÉRIC VERRA, avocat au barreau de NANCY Nous, Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente de chambre à la Cour d'Appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Jean-Marie Xc/SARL SECURITAS

6253cd6bbd3db21cbdd934b6

Appel

18 août 2016

18 août 2016

c/ SARL SECURITAS, assistée de Me Annie SCHAF-CODOGNET, avocat au barreau de NANCY Nous, Christine ROBERT-WARNET, Président de Chambre , agissant en qualité de Magistrat chargé d'instruire l'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a89

Appel

6 décembre 2005

6 décembre 2005

Dinh Hanh X... né le 26 Août 1939 à HANOI (VIETNAM) de nationalité Française 248 bis Boulevard Voltaire 75011 PARIS représenté par la SCP TOUZERY - COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me Alain SCHAFIR

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6451fb1648616ed0f8cd4f6b

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

PEINTURE SCHAEFFER Prise en la personne de son représentant légal.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63119da46f0d304f138e5eaa

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

protection du tribunal judiciaire de NANCY, R.G. n° 20/10229, en date du 19 mars 2021, APPELANT : Monsieur [N] [C] né le 18 Mai 1956 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Michèle SCHAEFER

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02864_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

La société Schaeffer et Cie relève appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aacf

Appel

1 février 2008

1 février 2008

La société T.D.C., le 11 juin 1999, a fait assigner la société France Printemps et la société Schaeffer Prym devant le tribunal de commerce de Paris aux fins de voir désigner un expert.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd912c9cfd3eead3966a70a

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Mme [D] produit aux débats un compte rendu de scanner thoracique mettant en évidence « la présence de cinq minimes plaques calcifiés basales pleurales droites ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd912c9cfd3eead3966a70c

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Mme [R] produit aux débats un compte rendu de scanner thoracique mettant en évidence « un micro-nodule juxta scissural de 5 mm droit ».

Source officielle